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- Auteur : " Journaux officiels" - Éditeur : Tous - Référence : Toutes - Format : Tous

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63 Livre(s)
Télécharger le livre :  Expédition et exportation de fruits et légumes

Expédition et exportation de fruits et légumes

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Journaux Officiels
La Documentation française

La présente convention règle sur l'ensemble du territoire national les rapports entre les employeurs et les salariés de la branche professionnelle dont l'activité exclusive ou principale ressortit à la classe 51.3 A, sous la rubrique ...

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Immobilier

12,99

Journaux Officiels
La Documentation française

Texte de base : Convention collective nationale de l'immobilier, administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers... (anciennement cabinets d'administrateurs de biens et des sociétés immobilières), du 9 septembre 1988. Etendue ...

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Télécharger le livre :  Personnel des entreprises de restauration de collectivités

Personnel des entreprises de restauration de collectivités

11,99

Journaux Officiels
La Documentation française

Texte de base : Convention collective nationale du 20 juin 1983. Etendue par arrêté du 2 février 1984 Champ d'application : La présente convention collective nationale, conclue en application du titre III du livre I du code du travail, tel ...

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Coiffure et professions connexes

11,99

Journaux Officiels
La Documentation française

Texte de base : Convention collective nationale du 10 juillet 2006, étendue par arrêté du 3 avril 2007 Champ d’application : La présente convention règle les rapports de travail entre les employeurs et les salariés des entreprises et ...

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Industrie des panneaux à base de bois

9,99

Journaux Officiels
La Documentation française

« La présente convention règle sur l'ensemble du territoire français, y compris les DROM, les rapports de travail entre employeurs et salariés des deux sexes, quel que soit leur emploi, des entreprises dont l'activité principale relève, dans le ...

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Restauration rapide

8,99

Journaux Officiels
La Documentation française

Texte de base : Convention collective nationale du 18 mars 1988, étendue par arrêté du 24 novembre 1988, élargie au secteur de la restauration livrée, par arrêté du 7 décembre 1993. Champ d'application : La présente convention collective ...

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Sociétés d'assistance

9,99

Journaux Officiels
La Documentation française

Texte de base : Convention collective nationale du 13 avril 1944, étendue par arrêté du 8 février 1995, Champ d'application : A. - Les entreprises - ou établissements - françaises ou étrangères établies en métropole ou dans les départements ...

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Télécharger le livre :  Boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales)

Boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales)

10,99

La Documentation Française , Journaux Officiels
La Documentation française

Texe de base : Convention collective nationale étendue du 19 mars 1976, étendue par arrêté du 21 juin 1978 Texte d'application : Sont soumises à la présente convention collective les entreprises dont l'activité principale consiste à ...

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