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- Auteur : " Journaux officiels" - Éditeur : Tous - Référence : Toutes - Format : Tous

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60 Livre(s)
Télécharger le livre :  Personnel des entreprises de restauration de collectivités

Personnel des entreprises de restauration de collectivités

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Journaux Officiels
La Documentation française

Texte de base : Convention collective nationale du 20 juin 1983. Etendue par arrêté du 2 février 1984 Champ d'application : La présente convention collective nationale, conclue en application du titre III du livre I du code du travail, tel ...

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Immobilier

12,99

Journaux Officiels
La Documentation française

Texte de base : Convention collective nationale de l'immobilier, administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers... (anciennement cabinets d'administrateurs de biens et des sociétés immobilières), du 9 septembre 1988. Etendue ...

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Expédition et exportation de fruits et légumes

10,99

Journaux Officiels
La Documentation française

La présente convention règle sur l'ensemble du territoire national les rapports entre les employeurs et les salariés de la branche professionnelle dont l'activité exclusive ou principale ressortit à la classe 51.3 A, sous la rubrique ...

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Industrie des panneaux à base de bois

9,99

Journaux Officiels
La Documentation française

« La présente convention règle sur l'ensemble du territoire français, y compris les DROM, les rapports de travail entre employeurs et salariés des deux sexes, quel que soit leur emploi, des entreprises dont l'activité principale relève, dans le ...

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Bricolage

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Journaux Officiels
La Documentation française

Convention collective nationale du 30 septembre 1991, étendue par arrêté du 13 mars 1992 Champ d'application : La présente convention réglera les rapports entre, d'une part : les entreprises ayant une surface minimale de 400 mètres carrés, ...

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Pompes funèbres

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Journaux Officiels
La Documentation française

Champ d’application de la Convention collective nationale des pompes funèbres du 1er mars 1974. Etendue par arrêté du 17 décembre 1993 JORF 28 janvier 1994 La présente convention règle, sur l'ensemble du territoire métropolitain et des DOM, les ...

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Organismes de tourisme

8,99

Journaux Officiels
La Documentation française

IDCC : 1909 Convention collective nationale du 5 février 1996 (étendue par arrêté du 6 décembre 1996, mise à jour par accord du 10 décembre 2001, étendue par arrêté du 9 décembre 2002) 13ème édition. Août 2017

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Travaux publics : Etam

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La Documentation française

Texte de base : Convention collective nationale, étendue par arrêté du 15 juin 2007 Champ d'application : Le critère d'application de la présente convention est l'activité réelle exercée par l'entreprise, le code APE attribué par l'INSEE ne ...

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Télécharger le livre :  Commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager

Commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager

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La Documentation française

Texte de base : Convention collective nationale des commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager du 26 novembre 1992. Etendue par arrêté du 9 mars 1993 JORF 19 mars 1993. Champ d'application : La présente ...

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Imprimeries de labeur et industries graphiques

12,99

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La Documentation française

Texte de base : Convention collective nationale de travail du personnel des imprimeries de labeur et des industries graphiques. En vigueur le 1er juin 1956. Etendue par arrêté du 22 novembre 1956 JONC 15 décembre 1956. Champ d'application : ...

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