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Titre : Tous
- Auteur : Tous - Éditeur : "La Documentation française" - Référence : Toutes - Format : Tous

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560 Livre(s)
Télécharger le livre :  Inégalités d’accès aux droits et discriminations en France. Tome 2

Inégalités d’accès aux droits et discriminations en France. Tome 2

5,99

Défenseur Des Droits
La Documentation française

Ce deuxième tome rassemble les travaux qui ont été réalisés dès 2017 à partir de cette enquête par les équipes du Défenseur des droits. Il donne à voir, de façon descriptive, les résultats marquants de l’enquête, pour chacun des différents champs de compétence du...

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Télécharger le livre :  Recueil des obligations déontologiques des magistrats

Recueil des obligations déontologiques des magistrats

7,49

Conseil Supérieur De La Magistrature (Csm)
La Documentation française

La présente édition du Recueil des obligations déontologiques des magistrats est issue des travaux conduits par le Conseil supérieur de la magistrature en 2018 et 2019. Se substituant à la première version du Recueil publiée en 2010, elle offre une vision...

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Télécharger le livre :  IAJ : Lignes directrices de gestion et évolution des attributions des CAP - Janvier 2020

IAJ : Lignes directrices de gestion et évolution des attributions des CAP - Janvier 2020

15,20

Centre Interdépartemental De Gestion De La Petite Couronne De La Région Ile-De-France (Cig Petite Couronne)
La Documentation française

La revue «  Les informations administratives et juridiques » réalisée par le Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France, propose une information juridique et documentaire relative au statut de la fonction publique territoriale.

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Télécharger le livre :  Le droit du Renseignement

Le droit du Renseignement

7,99

Académie Du Renseignement (Spm)
La Documentation française

En premier lieu, il s’est agi d’examiner les conditions historiques de l’émergence d’une communauté du renseignement et l’affirmation d’un environnement juridique et légal des activités de renseignement en France depuis 1991, date de la loi sur les...

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Télécharger le livre :  Hôtels, cafés, restaurants

Hôtels, cafés, restaurants

11,99

Journaux Officiels
La Documentation française

Texte de base : Convention collective nationale des hôtels, cafés restaurants (HCR) du 30 avril 1997, étendue par arrêté du 3 décembre 1997. Champ d'application : La présente convention collective est une convention collective nationale cadre qui établit un...

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Télécharger le livre :  Assistants maternels du particulier employeur

Assistants maternels du particulier employeur

11,99

Journaux Officiels
La Documentation française

Texte de base : Convention collective nationale du 1er juillet 2004, étendue par arrêté du 17 décembre 2004 Champ d'application : La présente convention collective règle les rapports entre le parent particulier employeur et l'assistant maternel auquel...

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Télécharger le livre :  IAJ : Reconversion des militaires : le dispositif simplifié d’accès à la fonction publique territoriale - Décembre 2019

IAJ : Reconversion des militaires : le dispositif simplifié d’accès à la fonction publique territoriale - Décembre 2019

15,20

Centre Interdépartemental De Gestion De La Petite Couronne De La Région Ile-De-France (Cig Petite Couronne)
La Documentation française

La revue les informations administratives et juridiques présente dans ce numéro : • Un dossier sur le nouveau dispositif simplifié de reconversion des militaires et des anciens militaires dans la fonction publique civile qui est entré en vigueur à compter du...

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Télécharger le livre :  IAJ : Les délégations de signature aux agents publics territoriaux - Novembre 2019

IAJ : Les délégations de signature aux agents publics territoriaux - Novembre 2019

15,20

Centre Interdépartemental De Gestion De La Petite Couronne De La Région Ile-De-France (Cig Petite Couronne)
La Documentation française

La revue les informations administratives et juridiques présente dans ce numéro : • Un dossier sur les délégations de signature aux agents publics territoriaux.La délégation peut être définie comme le procédé par lequel une autorité administrative charge une...

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Télécharger le livre :  Cahiers français : Les nouveaux visages de la compétitivité - n°413

Cahiers français : Les nouveaux visages de la compétitivité - n°413

4,99

La Documentation Française , Dominique Bougerol , Raphaël Chiappini , Sarah Guillou
La Documentation française

La notion de compétitivité est devenue omniprésente dans le débat public français. Souvent on a l’impression que la compétitivité française décline. Quelle est la réalité face à ce sentiment et quels sont aujourd’hui les nouveaux facteurs de compétitivité ?La...

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