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Le génie d’Aladin a-t-il bien exécuté son contrat ?Le prince charmant peut-il embrasser la belle au bois dormant sans son consentement ? La méchante reine doit-elle être condamnée pour avoir tenté d'empoisonner Blanche Neige ? Que donnera le contrôle fiscal du roi Midas...
Editeur :
Enrick B. Editions
Parution :
2024-11-13
Collection :
LMD - Le meilleur du droit
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La densité urbaine est une solution à de nombreux défis de nos sociétés : objectifsde développement durable, limitation de la consommation des espaces agricoleset naturels, sobriété énergétique, rapprochement des habitants avec les servicespublics et marchands… Elle...
Editeur :
Le Moniteur
Parution :
2024-11-13
Collection :
Environnement_Transition énergétique
ePub
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Les libertés sont l’affaire de tous. Leur protection ne consiste pas seulement à proclamer des droits, mais aussi et surtout à assurer leur garantie.Les libertés ont toujours évolué en même temps que les...
Editeur :
La Documentation française
Parution :
2024-11-13
Collection :
Doc en poche - Place au débat
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43 fiches pour réviser tout le cours de Droit des entreprises en difficulté :les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ;des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ;des repères bibliographiques pour aller plus loin...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2024-11-12
Collection :
Fiches
ePub
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Le droit international de l’environnement, souvent présenté comme un droit empreint de jeunesse, a en fait atteint une certaine maturité. Né dans la mouvance de la Conférence des Nations unies sur l’environnement humain qui s’est tenue à Stockholm en juin 1972, il s’est...
Editeur :
Collège de France
Parution :
2024-11-12
Collection :
Conférences
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35 fiches pour réviser tout le cours de Droit des contrats spéciaux :les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ;des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ;des repères bibliographiques pour aller plus loin ;1 index.
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2024-11-12
Collection :
Fiches
ePub
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41 fiches pour réviser tout le cours de Droit des biens :les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ;des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ;des repères bibliographiques pour aller plus loin ;1 index.
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2024-11-12
Collection :
Fiches
ePub
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Cet ouvrage, unique en son genre, réunit avocats spécialisés en droit médical et médecins, pédiatres et gynécologues obstétriciens, également formés au droit médical. A l'appui de 70 cas cliniques très variés et instructifs, il délivre les informations essentielles sur...
Editeur :
Doin
Parution :
2024-11-07
Collection :
HORS COLLECTION
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Cet ouvrage aborde de manière synthétique tous les aspects du droit de la santé publique : l'organisation administrative (hospitalière, professionnelle, pharmaceutique), la prévention, la précaution, les soins, les droits du patient, la responsabilité).
L'accent est...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2024-11-07
Collection :
Mémentos
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L’Institut de droit privé de l’Université Toulouse Capitole et la Faculté de droit canonique de l’Institut catholique de Toulouse (CERES) organisent depuis 1995 une rencontre annuelle, permettant aux juristes des deux droits d’échanger sur un thème transversal. En 2021...
Editeur :
Presses de l'Université Toulouse Capitole
Parution :
2024-11-07
Collection :
Actes de colloques
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Cet ouvrage est une nouvelle édition du Précis initialement rédigé par Louis Cartou et repris par les professeurs Annie Gruber, Patrick Rambaud et Jean-Louis Clergerie. La présente édition a été revue et mise à jour par une toute nouvelle équipe constituée de Jean-Louis...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2024-11-07
Collection :
Précis
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Un ouvrage qui couvre l'ensemble des programmes de droit institutionnel et de droit du contentieux de l'Union européenne
Devenu une source importante du droit français, le droit de l'Union européenne désigne l'ensemble des règles applicables au sein de l'Union...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2024-11-07
Collection :
Mémentos
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Le seul ouvrage à jour sur les grandes décisions de la jurisprudence internationale !
La jurisprudence internationale est devenue incontournable dans la compréhension et dans l'application du droit international public. Cet ouvrage reconstitue une véritable histoire du...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2024-11-07
Collection :
Grands arrêts
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Qu'est-ce qu'un bien, au sens de chose appropriée ?Qu'est-ce qu'une chose, d'abord ? Il en est de toutes sortes : choses corporelles, mais aussi incorporelles, qui illustrent les relations les plus diverses de la matière et de l'esprit. Mais de la chose au droit sur la...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2024-11-07
Collection :
Précis
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L'assurance entreprend de saisir l'avenir en organisant la rencontre d'un acte conjuratoire et d'un art prédictif. Or, cette rencontre émerge juridiquement d'un contrat dont le régime est décliné au Livre premier du Code des assurances. L'objet du présent ouvrage est de...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2024-11-07
Collection :
Cours
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Les impôts qui représentent traditionnellement l'essentiel des recettes budgétaires sont sollicités davantage en raison de la multiplication des contraintes qui pèsent sur l'équilibre financier des États surtout africains. Face aux désordres économiques et monétaires du...
Editeur :
Harmattan Sénégal
Parution :
2024-11-07
PDF
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Les balbutiements des États africains francophones autour de la pratique de la dualité juridictionnelle révèlent la réalité d’un processus d’importation mal maîtrisé du modèle français. Si le procès de ce modèle peut ainsi être ouvert sur cet espace, il ne saurait...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2024-11-07
Collection :
Logiques Juridiques
PDF, ePub
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L'ouvrage aborde dans un premier temps la question du régime juridique des biens appartenant aux personnes publiques, qu'ils ressortent du domaine public ou du domaine privé (identification, gestion, cession...). Il se poursuit par l'étude des travaux publics soumis à...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2024-11-07
Collection :
Mémentos
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TOUT SAVOIR DU DROIT PUBLIC
Le droit public interne est une branche du droit comprenant l'ensemble des règles de droit qui régissent l'État, les personnes publiques et leurs relations avec les particuliers.Retrouvez les quatre principales matières du droit public...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2024-11-07
Collection :
Mémentos
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La Cour européenne des droits de l'Homme est un acteur incontournable de l'espace juridique et politique européen. Les questions sociétales et les questions politiques majeures de la société européenne arrivent immanquablement devant son prétoire. Louée ou critiquée,...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2024-11-07
Collection :
A savoir
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