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Jamais le droit des ASBL n'a été analysé au regard du droit des obligations de façon aussi systématique. Il ressort de cette analyse que les solutions dégagées par la doctrine et la jurisprudence, sauf rare exception, sont bien souvent en accord avec celui-ci, même si...
Editeur :
Éditions Larcier
Parution :
2013-04-12
Collection :
Économie sociale et solidaire
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Ce livre propose une vision d’ensemble du droit luxembourgeois des obligations. Il se veut un outil neuf pour le juriste, praticien comme théoricien, confronté à des questions de droit, et une source de réflexion pour une bonne...
Editeur :
Éditions Larcier
Parution :
2013-03-04
Collection :
Les Dossiers du Journal des tribunaux Luxembourg
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Ce traité analyse de manière exhaustive les règles relatives à la tierce opposition, « voie de recours » très particulière mais dont l’usage est quotidien. Sont successivement étudiés : - la fonction de cette voie de recours ; - les décisions contre lesquelles elle...
Editeur :
Bruylant
Parution :
2012-10-01
Collection :
RPDB – Droit judiciaire
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Seul traité sur le sujet depuis celui d’Henri Simont paru en 1933, cet ouvrage livre aux praticiens comme aux chercheurs une analyse exhaustive, minutieuse et critique des règles, jurisprudences et pratiques gouvernant l’instruction du pourvoi en cassation en matière...
Editeur :
Bruylant
Parution :
2012-09-21
Collection :
RPDB – Droit judiciaire
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Premier et seul traité sur le sujet, cet ouvrage livre aux praticiens comme aux chercheurs une analyse exhaustive, minutieuse et critique des règles et jurisprudences gouvernant la requête civile, voie de recours extraordinaire aux contours subtils et de manipulation...
Editeur :
Bruylant
Parution :
2012-09-21
Collection :
RPDB – Droit judiciaire
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