| |
Cet ouvrage répond, de manière pratique, à toutes les questions et problématiques (origine du démembrement, informations des parties...) qui se posent au notaire, lorsque ce dernier est sollicité vis-à-vis d'une vente en nue-propriété d’un immeuble alors qu’un...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2024-09-17
Collection :
Droit notarial
ePub
|
Débutant ou expert, vous devez animer une formation en présentiel. Votre objectif est de proposer une formation efficace et interactive dans une ambiance bienveillante et propice à l’apprentissage… Problème : vous ne savez pas comment faire ! Pas de panique, ...
Editeur :
Dunod
Parution :
2024-09-11
Collection :
Formation
ePub
|
67 fiches pour réviser tout le cours de Droit commercial et droit de la concurrence :les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ;des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances : questions de cours et cas...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2024-09-10
Collection :
Fiches
ePub
|
Cet ouvrage propose en 24 fiches de s'initier au droit des obligations et de vérifier immédiatement si les connaissances sont maîtrisées grâce à des cas pratiques corrigés.Bon complément au cours, il constitue également un outil efficace pour un apprentissage...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2024-09-10
Collection :
Fiches
ePub
|
À travers l’analyse de la réforme mise en place par la loi du 14 avril 2023 cet ouvrage dresse un constat objectif du système de retraites tel que nous le connaissons aujourd’hui en France. En étudiant chaque article de la loi, il souligne de manière inédite les...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2024-09-05
Collection :
Questions contemporaines
PDF, ePub
|
La justice du XXIe siècle — dans un contexte d’indigence — passe par la nécessité de s’adapter, sans trahir l’esprit et les avancées fondamentales du siècle des Lumières. Si le procès doit poursuivre une double légitimité — substantielle et procédurale — l’exigence de...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2024-08-29
Collection :
Bibliothèques de droit
PDF, ePub
|
Dans un secteur où les conflits sont fréquents, cet ouvrage aide à maîtriser l’art de la résolution des litiges dans le secteur assurantiel. L’auteur y explore en détailtrois modes de règlements : amiable, judiciaire et disciplinaire.Les litiges dans le domaine de...
Editeur :
L'Argus de l'Assurance Editions
Parution :
2024-08-28
Collection :
Droit / Réglementation_Contentieux / Sinistres
ePub
|
La matière de l’extinction des obligations est évolutive. Les choses paraissent figées alors qu’elles sont en réalité sujettes à des mouvements importants au gré de l’évolution du droit objectif. Dans ce contexte, la théorie générale des modes d’extinction des...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2024-08-26
Collection :
Droit privé et sciences criminelles
PDF, ePub
|
Qu’est-ce qu’un nouveau-né ? Quelle est sa place sur la scène juridique ? Telles sont les questions auxquelles cet ouvrage a pour ambition de répondre.Au fur et à mesure de la découverte de cette notion, l’étude éprouve les conditions traditionnellement admises pour...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2024-08-26
Collection :
Le Droit aujourd'hui
PDF, ePub
|
Ce livre offre un témoignage poignant sur la réalité vécue par les défenseurs des droits fonciers et environnementaux du Nord Kivu en République Démocratique du Congo, acteurs engagés opérant dans des conditions sécuritaires difficiles et exposés à des risques, malgré...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2024-08-22
Collection :
Harmattan RDC
PDF
|
Pendant six mois, Antoine Janot a arpenté les tribunaux d’Île-de-France et assisté à une centaine de procès, allant des cours d’assises jusqu’aux comparutions immédiates, des procès plus médiatisés comme celui du Médiator ou de l’incendie meurtrier du 16e arrondissement...
Editeur :
Les Impliqués
Parution :
2024-08-01
PDF
|
L’ouvrage présente de façon claire et synthétique les règles générales applicables à l’ensemble des contrats : le droit commun des contrats. Cette matière fondamentale innerve l’ensemble du droit privé.Qu’est-ce qu’une obligation ?Qu’est-ce qu’un contrat ?Quelles sont...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2024-07-23
Collection :
Mise au point
ePub
|
La gestation pour autrui est un sujet contemporain vivement débattu, tant sur le plan juridique que politique. Aujourd’hui, cette méthode procréative est interdite. Toutefois, cette interdiction française est menacée à deux égards : d’une part, par la réception interne...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2024-07-18
Collection :
Droit privé et sciences criminelles
PDF, ePub
|
Certaines situations en milieu professionnel conduisent souvent les employeurs à prendre des décisions outrées qui poussent les salariés à se séparer des chefs d’entreprises. C’est dans cette perspective qu’intervient l’option du calcul des droits liés à la rupture des...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2024-07-18
Collection :
JAMA
PDF
|
L’objectif de la collection « Le droit en fiches et en tableaux » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées :le cours traditionnel en page de...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2024-07-16
Collection :
Le Droit en fiches et en tableaux
PDF
|
La collection « Mes TD de droit » offre aux étudiants un outil pratique pour comprendre et approfondir le cours. Dans cet ouvrage, ils trouveront 18 thèmes essentiels du Droit des obligations, pour bien réviser avec :une méthodologie détaillée pour chaque type...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2024-07-16
Collection :
Mes TD de droit
ePub
|
42 fiches pour réviser tout le cours de Droit des personnes :les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ;des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ;des repères bibliographiques pour aller plus loin ;1 index.
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2024-07-09
Collection :
Fiches
ePub
|
Face aux incessantes mutations de la sphère immobilière, ce manuel pratique est devenu un classique des professionnels désireux de maîtriser les opérations d’expertise. Cette 8e édition poursuit son ambition initiale :
permettre aux lecteurs de s’approprier la...
Editeur :
Eyrolles
Parution :
2024-07-04
PDF sans DRM, epub sans DRM
|
La "Bible" du droit civil.Les + de l'édition 2025 du Code civil :- Édition 2025 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts - Plus de 30 000 décisions citées - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
Le code est...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2024-06-20
Collection :
Codes Dalloz Universitaires et Pro
epub sans DRM
|
Les courbes se rapprochent… Quand 220 000 mariages sont en moyennes célébrés en France chaque année, près de 200 000 Pactes civils de solidarité sont enregistrés. Sans compter les concubins, lesquels sont précisément difficiles à dénombrer puisque s’inscrivant dans une...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2024-06-04
Collection :
100 questions/réponses
ePub
|