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À l'heure où le vélo reprend toute sa place en tant que loisir, mais aussi moyen de déplacement urbain en adéquation avec les objectifs environnementaux, pourquoi ne pas le considérer comme porte d'entrée d'une nouvelle approche sociétale, intégrant les relations...
Editeur :
Sépia
Parution :
2022-10-14
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Pour la seconde fois de la Ve République, depuis l’apparition du fait majoritaire en 1962, le gouvernement n’a pas la majorité absolue à l’Assemblée nationale. Le rôle des députés et des sénateurs devient ainsi déterminant et son expression, par voie d’amendement,...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2022-10-14
Collection :
Éditions Pepper
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A l'issue de leur querelle autour d'un euro-code des contrats, l'Allemagne et la France ont réformé leurs droits des obligations. Eric Gilardeau démontre que ces réformes convergentes ont incorporé au contrat des règles impératives de proportionnalité des droits et des...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2022-10-13
Collection :
Logiques Juridiques
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Le Plan Bâtiment Durable, c’est l’histoire d’une rencontre entre un ministre d’État et l’auteur de ce livre. C’est aussi celle d’une aventure collective de plus de treize ans, qui nous est ici contée : celle d’un réseau improbable, qui s’est construit autour d’une...
Editeur :
Le Moniteur
Parution :
2022-10-12
Collection :
Environnement_Transition énergétique
ePub
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Loin d’être un phénomène de mode éphémère, le tatouage se démocratise aux quatre coins du monde, certains évoquant même une révolution culturelle. Pourtant, les préjugés ont la vie dure ! Alors que se pose la question de savoir si le tatouage peut légalement être...
Editeur :
Enrick B. Editions
Parution :
2022-10-11
Collection :
LMD - Le meilleur du droit
PDF, ePub
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28 fiches pour découvrir et pratiquer le Droit de l'esport :les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ;des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ;des repères bibliographiques pour aller plus loin ;1 index.
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2022-10-11
Collection :
Fiches
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50 fiches pour réviser les Fondamentaux du droit :les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ;des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ;des repères bibliographiques pour aller plus loin ;1 index.
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2022-10-11
Collection :
Fiches
ePub
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24 fiches pour réviser tout le cours de droit pénal de l'environnement :les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ;des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ;des repères bibliographiques pour aller plus loin...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2022-10-11
Collection :
Fiches
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Les prélèvements obligatoires ne cessent d’augmenter au point de faire de la France la championne du monde de la pression fiscale.Les Français la supportent tant bien que mal alors qu’ils sont pourtant réputés prompts à se révolter pour des raisons fiscales. Ce paradoxe...
Editeur :
Enrick B. Editions
Parution :
2022-10-11
Collection :
Essais
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Cet ouvrage s'efforce de faire comprendre les ressorts essentiels du système administratif français à travers les principes généraux de son organisation, puis de faire saisir dans le détail le régime juridique applicable à l'Administration d'État et à celles des...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2022-10-06
Collection :
Cours
epub sans DRM
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Dans une vision assumée de l'Unité du Droit, il est proposé, dans cet ouvrage, d'embrasser la plupart sinon toutes les institutions juridictionnelles susceptibles d'intéresser le citoyen et l'étudiant juriste français spécialement au regard du droit interne. Pour mieux...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2022-10-06
Collection :
Séquences
epub sans DRM
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À travers une sélection de thématiques, les autrices, de cet ouvrage, ont voulu rendre compte des mouvements qui traversent le droit des affaires pour en saisir les forces souterraines, qui sont des moteurs d'innovation et de changement.
Le lecteur découvrira ainsi les...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2022-10-06
Collection :
Séquences
epub sans DRM
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La CEDEAO est une organisation communautaire sous-régionale de l'Afrique de l'Ouest créée en 1975 dans un but purement économique. Lors de sa création, elle a observé le principe de la non-ingérence dans les affaires intérieures des États. Cependant, en 1993, lors de la...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2022-10-06
Collection :
Études Eurafricaines
PDF, ePub
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Cet ouvrage est consacré au droit pénal général, c'est-à-dire à l'étude de l'infraction et de la peine. Il analyse les différents éléments de l'infraction et définit les modes de participation à l'infraction, ainsi que le régime des peines. Sont étudiés par ailleurs les...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2022-10-06
Collection :
Mémentos
epub sans DRM
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L'obligation est un lien de droit permettant au créancier d'exiger du débiteur une prestation, positive ou négative. Le contrat est quotidiennement à la source d'obligations : vente, échange, louage, dépôt, prêt... Et nombre de questions se posent, concernant ses...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2022-10-06
Collection :
Précis
epub sans DRM
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La passation d’un marché public est une étape essentielle de la vie du contrat. Elle détermine en grande partie la bonne exécution du marché. Durant cette phase, l’acheteur définit ses besoins ainsi que la procédure de passation adéquate, sélectionne les candidats et...
Editeur :
Le Moniteur
Parution :
2022-10-05
Collection :
Commande publique_Préparation et passation des contrats
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Cette 5e édition propose 41 fiches pour réviser tout le cours d’Introduction au droit :les définitions à connaitre, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir,des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances,des repères bibliographiques pour aller plus...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2022-10-04
Collection :
Fiches
ePub
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Cet ouvrage traite de la problématique des poursuites pénales et de la réconciliation dans le processus de justice transitionnelle (JT) au Mali. La justice étant un pilier important de ce processus, son action présente des effets pacificateurs dans les situations de...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2022-10-04
Collection :
Harmattan Mali
PDF
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Audiences des 26 et 27 août 1861.MECRÉMIEUXPOURJULES MIRÈS, Appelant ;CONTRELE PROCUREUR GÉNÉRAL, intimé.M. LE PRÉSIDENT. — La parole est à Me Crémieux.Me CRÉMIEUX. — « Je viens de déposer mes conclusions sur le bureau de la Cour. Elles sont longues, ce qui me permettra...
Editeur :
Collection XIX
Parution :
2022-09-30
Collection :
HORS COLLECTION
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Quels sens et quels rôles jouent les organisations internationales dans les pays africains ? Quelle place leur accorder dans la gestion des conflits ou dans l'organisation sociale ? De plus en plus, leurs prises de position - dans le cadre des conflits - sont remises en...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2022-09-30
Collection :
Études africaines
PDF, ePub
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