| |
L’organisation patrimoniale des familles recomposées et la transmission de biens entre leurs membres représentent un formidable défi pour les juristes belges. Il s’agit en effet de rencontrer les souhaits civils de ces familles et, dans la mesure du possible, de...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2015-04-09
epub sans DRM
|
Dans cet ouvrage de droit belge comparé interne, sont passées en revue de manière systématique et selon une séquence invariable – mariage, cohabitation légale, cohabitation de fait –, toutes les questions qui peuvent se poser pour un couple :• aux trois périodes de son...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2015-04-09
epub sans DRM
|
La réglementation des marchés publics a été récemment revue par le législateur belge et le dernier volet de cette réglementation est paru au Moniteur du 14 février 2013. Ces nouvelles dispositions sont applicables aux marchés publics annoncés à partir du 1er juillet...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2015-04-09
epub sans DRM
|
Le droit du divorce a connu de spectaculaires évolutions depuis 2007, qui ont profondément modifié la matière, tant sur le plan des règles de fond que concernant les règles procédurales.Sur le plan contentieux, la...
Editeur :
Bruylant
Parution :
2015-03-23
Collection :
Répertoire pratique du droit belge
ePub
|
Cet ouvrage est une étude comparative de la réglementation relative à la performance énergétique des bâtiments dans les trois régions du pays. Il ajoute un lien entre les anciennes et les nouvelles réglementations...
Editeur :
Éditions Larcier
Parution :
2015-03-20
Collection :
JLMB OPUS
ePub
|
Le droit de la responsabilité civile est jalonné de rencontres entre disciplines qui offrent un regard croisé et permettent une approche plus précise tant des circonstances d’un sinistre que de ses conséquences.Experts automobiles et médicaux, assureurs et inspecteurs,...
Editeur :
Larcier-Intersentia
Parution :
2015-03-19
Collection :
Collection de la Conférence du Jeune Barreau du Brabant wallon
ePub
|
|
|
Le droit de la responsabilité demeure l’une des pierres angulaires de notre système juridique.Le moindre de ses paradoxes n’est pas que, si les articles 1382 à 1386 du Code civil qui en sont le fondement n’ont pour ainsi dire...
Editeur :
Bruylant
Parution :
2015-03-05
Collection :
UB3
ePub
|
Un guide pratique pour faire de vous un futur expert immobilier spécialisé en dégâts locatifs !À chaque fois qu'?un locataire quitte les lieux loués, il faut vérifier s'?il n'?y a aucun dégât à l'?immeuble. Il faut aussi clôturer les comptes avant de libérer la garantie...
Editeur :
EdiPro
Parution :
2015-02-23
epub sans DRM
|
Cet ouvrage traite de la fonction publique provinciale et locale au sens large. Sont ainsi visés les agents qui assurent le fonctionnement des services des provinces, des communes, des intercommunales, des ASBL communales, des CPAS, des régies communales...
Editeur :
Éditions Larcier
Parution :
2015-01-30
Collection :
Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège
ePub
|
Si l’Europe est désormais une réalité incontournable, elle reste malheureusement trop souvent appréhendée à travers ses institutions, qu’il s’agisse de celles de l’Union européenne (Commission...
Editeur :
Éditions Larcier
Parution :
2015-01-21
Collection :
Dictionnaires Larcier
ePub
|
La matière du droit de l’enseignement ne se laisse pas appréhender facilement.Fruit d’une histoire jalonnée de conflits, l’organisation de l’école repose sur des principes qui lui sont propres. Son architecture...
Editeur :
Bruylant
Parution :
2014-12-16
Collection :
Répertoire pratique du droit belge
ePub
|
Ce livre est le premier ouvrage à présenter le cadre juridique luxembourgeois du permis de conduire. Il ne s’intéresse pas seulement à la manière de passer le permis de conduire, mais aussi aux règles et ...
Editeur :
Éditions Larcier
Parution :
2014-12-07
ePub
|
L’État du Grand-duché de Luxembourg présente les institutions et les mécanismes constitutionnels du Grand-duché, parmi lesquels :- Les pouvoirs du Grand-duc ;- Le processus législatif ;- Le rôle de la Commission de...
Editeur :
Éditions Larcier
Parution :
2014-12-07
ePub
|
La prescription civile est un monstre fuyant : c’est en tremblant que l’on court à sa suite. Elle est heureusement de ces matières à propos desquelles l’œuvre encyclopédique d’Henri De Page conserve...
Editeur :
Bruylant
Parution :
2014-12-02
Collection :
De Page
ePub
|
|
|
Le droit réel d’usufruit, à l’instar des droits de superficie et d’emphytéose, jouit, ces dernières années, d’un regain d’attention d’une pratique de plus en plus axée sur la gestion...
Editeur :
Bruylant
Parution :
2014-09-24
Collection :
Répertoire pratique du droit belge
ePub
|
Les clés essentielles pour maîtriser le droit des sociétés belges.Cette nouvelle édition du Code des Sociétés, à jour au 15 mars 2013, inclut désormais la loi du 28 juillet 2011 sur la parité dans le conseil d'administration des sociétés cotées. Elle a été augmentée de...
Editeur :
EdiPro
Parution :
2014-09-03
epub sans DRM
|
Comment bien acheter son bien immobilier en Belgique ?Acheter un immeuble, une maison ou un logement, tout le monde connaît la procédure. Il suffit d’un coup de coeur, d’avoir de l’argent et de faire le pas. C’est tellement courant qu’un guide paraît superflu ! Et...
Editeur :
EdiPro
Parution :
2014-09-03
epub sans DRM
|
Comment aider le propriétaire bailleur belge à développer les qualités indispensables d'un excellent régisseur ?Les propriétaires belges semblent souvent dépassés par la gestion de leurs immeubles, les risques de dégradation, les conflits de paiement et surtout par la...
Editeur :
EdiPro
Parution :
2014-09-03
epub sans DRM
|