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Est-il possible, à l'heure de l'histoire globale, transnationale ou connectée, d'écrire une histoire des droits affranchie du point de vue eurocentré qui a structuré tant d'histoires dites "?universelles?" depuis le XIXe?siècle ?
Est-il possible, à l'heure de l'histoire...
Editeur :
CNRS éditions
Parution :
2023-10-12
epub sans DRM
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Ce Précis étudie le droit matérieldes activités numériques : le contrat par voie électronique, les pratiques commerciales, les contrats spéciaux (consommation et prestataires).Il présente également les valeurs immatérielles de la société de l'information telles que la...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2023-10-12
Collection :
Précis
epub sans DRM
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Au sommaire, des analyses précises, originales et fouillées sur des problématiques du droit du sport telles que la relation de travail du sportif, la responsabilité des organisations sportives, les libertés fondamentales dans le sport, le financement des clubs sportifs,...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-10-12
PDF, ePub
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Ce manuel comporte l'étude du droit institutionnel de l'Union européenne. L'ensemble des dispositions relatives à l'Union, à ses institutions, au processus décisionnel, à l'ordre juridique ainsi qu'au contrôle politique et juridictionnel sont traitées de manière...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2023-10-12
Collection :
Cours
epub sans DRM
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Le droit de l'urbanisme connait une période de profondes mutations. Pour répondre aux objectifs de la loi SRU de 2000, le processus de rénovation urbaine s'est accéléré face à la nécessité de maîtriser la transition énergétique, écologique et climatique.
Cette nouvelle...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2023-10-12
Collection :
Mémentos
epub sans DRM
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Le droit administratif des biens est la branche du droit administratif relative aux moyens matériels qui permettent à l'administration de satisfaire l'intérêt général. Ce Cours l'appréhende à travers la trilogie classique " Domaines / Travaux et ouvrages publics /...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2023-10-12
Collection :
Cours
epub sans DRM
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Ce livre nous invite à penser la dette autrement. À sortir de notre sidération face à l’accumulation d’une dette publique et privée toujours plus importante en dépassant le débat entre excès de dépenses et insuffisance de recettes et en comprenant les ressorts profonds...
Editeur :
Odile Jacob
Parution :
2023-10-11
ePub, PDF sans DRM
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Ce manuel, structuré en 7 chapitres, présente l’histoire constitutionnelle et politique de la France de 1958 à nos jours.Il explore et donne les clés de compréhension des différentes périodes qui ont structuré la Ve République, du compromis politique de 1958 à la...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2023-10-10
ePub
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Cet ouvrage a été conçu pour faciliter la transition entre le lycée et la première année en filière juridique.Il rassemble à la fois l’ensemble des informations que doivent connaître les jeunes lycéens qui envisagent de se lancer dans des études de droit et tous les...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2023-10-10
PDF
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Que diriez-vous d’améliorer votre méthode de composition juridique en vous amusant ?La méthode d’entraînement retenue dans cet ouvrage est novatrice : progresser sans avoir l’impression de travailler ! Ce cahier d’exercices pratiques a été conçu pour...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2023-10-10
Collection :
Méthodologie et exercices juridiques
PDF
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Notoirement facteur primordial de régulation sociale, la justice joue ce rôle depuis des temps immémoriaux. Les auteurs ont choisi de limiter la revue du système judiciaire moderne congolais à la période de 1960 à 2023 marquant les six dernières décennies...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-10-09
Collection :
Études africaines
PDF, ePub
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Cet ouvrage consacré à l’ingénierie financière passe en revue les opérations de haut de bilan et les différentes stratégies de rapprochement et de restructuration : l’offre publique, la fusion, l’apport partiel, la scission, le spin-off, le splitt-off, le LBO, la...
Editeur :
Dunod
Parution :
2023-10-04
Collection :
HORS COLLECTION
ePub
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Un manuel simplifié de droit des données personnelles à l'usage des étudiants et des délégués à la protection des données.Il est désormais courant de confier ses données personnelles à...
Editeur :
Bréal
Parution :
2023-10-03
Collection :
Lexifac droit
ePub
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Tout ce qu'il faut savoir sur la liberté d'expression, ses limites et les infractions qui y sont liées.En France, la liberté d’expression est notamment encadrée par la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, qui pose...
Editeur :
Bréal
Parution :
2023-10-03
Collection :
Lexifac droit
ePub
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La circulation internationale des jugements connaît un essor remarquable. Ce mouvement invite les États à se doter d’un instrument d’efficacité destiné à permettre leur reconnaissance et leur exécution au sein du for, contribuant ainsi à renforcer la coordination et la...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-09-28
Collection :
Droit international
PDF, ePub
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La fiducie est le contrat par lequel un constituant transfère à un fiduciaire des biens qui lui permettront de réaliser une mission, dans l’intérêt d’un bénéficiaire. Ces biens sont placés dans un patrimoine affecté, ce qui permet de les isoler et de les gérer comme une...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2023-09-26
Collection :
Droit notarial
ePub
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Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour comprendre le droit pénal de l'environnement. Pour chaque chapitre couvrant un thème du droit pénal de l'environnement, il vise 4 objectifs :Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2023-09-26
Collection :
Tout-en-un droit
ePub
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Clair et accessible, cet outil de révision et d'entraînement est idéal pour le cours de droit administratif, matière fondamentale enseignée notamment en droit, en AES, et à Sciences Po. Il se concentre sur les principales notions à...
Editeur :
Vuibert
Parution :
2023-09-26
Collection :
Les Essentiels Sup
ePub
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L'ouvrage analyse l'armature organisationnelle et fonctionnelle de la Commission africaine. Tantôt ignorée, tantôt redoutée par les États, la Commission s'évertue, en dépit des obstacles politiques, financières et autres, à réaliser son mandat. Le livre met les États...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-09-25
Collection :
Logiques Juridiques
PDF, ePub
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