| |
Le débat sur la forme de l’État au Tchad apparaît de plus en plus complexe et suscite des divergences à travers le pays. De toute l’histoire constitutionnelle et politique du Tchad, aucune question d’envergure nationale n’a divisé autant les Tchadiens par rapport aux...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-11-23
Collection :
Études africaines
PDF, ePub
|
Pierre-Antoine Pontoizeau étudie quatre grands auteurs de la psychologie américaine : Lewin, Milgram, Janis et Kahneman, dans le but de révéler leurs croyances initiales et de démontrer le caractère propagandiste de leurs théories psychologiques. Il montre comment...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-11-23
Collection :
Psycho-Logiques
PDF, ePub
|
Au sommaire de ce numéro : Introduction. Ordonner ou contester l’économie par le droit / Affrontement entre gardiens de la Constitution économique. De Karlsruhe à Luxembourg, deux « fondamentalismes de marché » / Les voies nationales de la discipline budgétaire...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-11-23
PDF
|
La garde à vue fait l'objet de réformes régulières depuis la loi du 14 avril 2011.La matière s'est considérablement complexifiée à mesure de l'accroissement des droits reconnus au gardé à vue, ce qui a eu pour effet d'intensifier le contentieux de la nullité, sous la...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2023-11-23
Collection :
Connaissance du droit
epub sans DRM
|
Le droit des successions et des libéralités est une discipline étonnante. Lestée de la lourde mission d'accompagner le renouvellement des générations et la transmission de leurs biens, elle traduit des aspirations fondamentalement politiques, sous des dispositions...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2023-11-23
Collection :
Mémentos
epub sans DRM
|
Ce Mémento contient une présentation générale de la fiscalité française.Après un examen théorique des techniques de l'impôt, y sont étudiées les grandes composantes du système fiscal français : impôt sur le revenu, impôt sur les sociétés, taxe sur la valeur ajoutée,...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2023-11-23
Collection :
Mémentos
epub sans DRM
|
Les marchés privés de travaux relèvent de la libre négociation des parties ; ces dernières peuvent donc déterminer les pièces constitutives du marché, fixer librement le prix… Cependant, le Code civil, le Code de la construction, les normes AFNOR… contiennent des...
Editeur :
Le Moniteur
Parution :
2023-11-22
Collection :
Droit de la construction_Contrats et marchés de construction
ePub
|
Ces dernières années, l’économie de l’aménagement urbain en France est en constante évolution. En témoignent l’émergence de nouveaux acteurs de la régulation du financement des opérations d’aménagement et la transformation des modalités d’ajustement des équilibres...
Editeur :
Le Moniteur
Parution :
2023-11-22
Collection :
Droit de l'urbanisme_Projets urbains et opérations d'aménagement
ePub
|
En avril 2019, le ministre du Budget annonçait aux professionnels de l’immobilier l’ouverture de la data des transactions immobilières au grand public, alors qu’elle ne l’était précédemment qu’aux seuls ayants droit, pour l’essentiel les collectivités locales. Cette...
Editeur :
Le Moniteur
Parution :
2023-11-22
Collection :
Immobilier_Évaluation
ePub
|
L’évolution des sources, des notions, des catégories et du fond du droit de la commande publique entre en résonance avec celle, non moins fondamentale, d’un contentieux des contrats administratifs dont l’architecture a été, en quelques années seulement, totalement...
Editeur :
Le Moniteur
Parution :
2023-11-22
Collection :
Commande publique_Contentieux
ePub
|
Face à l’augmentation des prix dans tous les domaines et afin de faire des économies, les acheteurs publics doivent optimiser la performance de leurs achats dans le respect de la réglementation.Suivant les différentes étapes de la vie des marchés publics, de la mise en...
Editeur :
Le Moniteur
Parution :
2023-11-22
Collection :
Commande publique_Pratiques et outils innovants
ePub
|
Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics, forment un ensemble de documents de référence déterminant les modalités d’exécution de la plupart des marchés. En particulier, le CCAG Marchés Industriels (MI) qui concerne les...
Editeur :
Le Moniteur
Parution :
2023-11-22
Collection :
Commande publique_CCAG
ePub
|
Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics, forment un ensemble de documents de référence déterminant les modalités d’exécution de la plupart des marchés. En particulier, le CCAG Techniques de l’Information et de la...
Editeur :
Le Moniteur
Parution :
2023-11-22
Collection :
Commande publique_CCAG
ePub
|
Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics, forment un ensemble de documents de référence déterminant les modalités d’exécution de la plupart des marchés. En particulier, le CCAG Prestations Intellectuelles (PI) concernant...
Editeur :
Le Moniteur
Parution :
2023-11-22
Collection :
Commande publique_CCAG
ePub
|
60 fiches pour réviser tout le cours de Droit des obligations :les définitions à connaître ;les erreurs à éviter ; les points essentiels à retenir ;des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ;des repères bibliographiques pour aller plus loin.
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2023-11-21
Collection :
Fiches
ePub
|
S’il est un pays qui concentre dans son cinéma tous les excès et les contradictions de la société, l’Italie peut sans doute être celui-ci. La richesse de sa culture et les méandres de son histoire ont en effet toujours inspiré les intellectuels italiens parmi lesquels...
Editeur :
LettMotif
Parution :
2023-11-20
Collection :
Darkness
PDF sans DRM
|
Ce document rassemble et édite pour la première fois le Code civil du Tchad, dont le contenu compile des textes juridiques de deux générations : la première, le Code civil français de 1958, réhabilité et maintenu en usage par la loi constitutionnelle du Tchad...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-11-16
Collection :
Afriques en mutations
PDF, ePub
|
Ce livre souligne l’œuvre novatrice et déterminante du Groupement européen des magistrats pour la médiation (GEMME) pour implanter la médiation en France et en Europe. Le GEMME a célébré, au Conseil de l’Europe, les 20 ans de sa création, en présence du Garde des...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-11-16
PDF, ePub
|
Première juridiction française par le nombre d’affaires jugées, la Cour nationale du droit d’asile (CNDA) statue en premier et dernier ressort sur les recours formés par les demandeurs d’asile contre les décisions de l’Office français de protection des réfugiés et...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-11-16
Collection :
Prix Scientifique
PDF, ePub
|
Le droit minier camerounais, comme la plupart des législations minières d’Afrique noire francophone, tire ses origines des textes coloniaux. Pendant la période coloniale, l’exploitation minière était fondée sur le pillage sauvage des ressources minérales au profit des...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-11-09
Collection :
Logiques Juridiques
PDF, ePub
|