| |
Un aperçu concis et percutant de la situation des droits humains au Togo, rédigé par un étudiant en droit après un stage juridique sur place. Le Togo, souvent décrit comme un régime autoritaire et dynastique depuis son indépendance en 1960, fait face à de nombreux...
Editeur :
Art en Mots Éditions
Parution :
2019-02-11
epub sans DRM
|
Cet ebook reprend les principales décisions rendues par la Cour de cassation en 2018 dans le domaine de la procédure civile et des procédures civiles d'exécution et les présente sous forme de fiches d'arrêt.
Il est notamment destiné aux étudiants qui s'intéressent à...
Editeur :
Books on Demand
Parution :
2019-01-07
epub sans DRM
|
Modifications législatives en matière d'aide et protection de la jeunesse.La matière de l’aide et de la protection de la jeunesse est en pleine ébullition. Suite à la sixième réforme de l’État, elle est, sauf quelques exceptions, entièrement communautarisée....
Editeur :
Anthemis
Parution :
2018-05-02
Collection :
Commission Université-Palais
ePub
|
Réflexion sur la recherche de la voie procédurale la plus appropriée.Plus que jamais, la recherche de la voie procédurale la plus appropriée est au cœur des préoccupations des justiciables, de leurs conseils, des juges et du législateur. On pense ainsi aux nombreuses...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2018-05-02
Collection :
Commission Université-Palais
ePub
|
La procédure civile et pénale de l'expertise.Alliant la théorie à la pratique, cet ouvrage est entièrement consacré à l’expertise judiciaire, civile et pénale. Dans un premier temps, les auteurs présentent le statut et la déontologie de l’expert en y intégrant les...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2018-05-02
Collection :
Commission Université-Palais
ePub
|
Responsabilités - Assurances - Accidents du travailL’année 2014 fut à nouveau riche en jurisprudence dans le domaine du droit des assurances et de la responsabilité.Les chroniqueurs de ce recueil ont épinglé avec soin les décisions les plus marquantes et illustrant les...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2017-10-25
ePub
|
Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre la déduction des charges professionnelles.Optimiser la déduction des charges professionnelles pour réduire au mieux la base imposable constitue l’une des préoccupations essentielles de nombre de...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2017-08-23
ePub
|
Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre la liberté d'expression.La communication est partout, sur tous les supports, de la parole à Twitter, en passant par le dessin, la photo ou la vidéo. L’expression est libre, mais quelle est cette...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2017-08-23
ePub
|
Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre le dommage corporel.Les questions de l’évaluation et de la réparation du dommage corporel sont récurrentes dans la pratique de nombreux professionnels du droit.
Aléa médical, dommage moral,...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2017-08-23
ePub
|
Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre la question de l'éthique dans le métier d'avocat.L’exigence d’éthique est aujourd’hui dans tous les discours.Les codes de conduite ou d’éthique sont devenus indénombrables, de même que les comités...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2017-08-23
ePub
|
Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre le droit de la circulation routière.Le droit de la circulation routière a connu de nombreux développements ces dernières années, tant au niveau législatif belge qu’au niveau européen. La jurisprudence...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2017-08-23
ePub
|
Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre le droit à l'information.Lorsqu’on examine le régime de la presse en droit belge, tel que les bases en sont fixées depuis 1831 dans la Constitution, on est frappé de constater que les principales...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2017-08-23
ePub
|
Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre les aspects médico-légaux des troubles somatoformes.Par troubles somatoformes, on entend l’ensemble des symptômes ou plaintes de type physique pour lesquels aucune anomalie organique ne peut être...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2017-08-23
ePub
|
Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre les mesures provisoires émanant de la Cour européenne des droits de l’homme.Cet ouvrage est le fruit de la recherche doctorale de Sandrine Watthée sur les mesures provisoires émanant de la Cour...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2017-08-23
ePub
|
Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre la vente immobilière.Pour bon nombre de Belges, la vente immobilière est presque devenue un acte banal.Les pièges demeurent cependant multiples.
Si l’on relève une nette amélioration dans la rédaction...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2017-08-23
ePub
|
Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre l'impôt des personnes morales.L’objectif de ce guide fiscal est d’offrir aux gestionnaires et dirigeants des personnes morales sans but lucratif une analyse complète, claire et détaillée des règles...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2017-08-23
ePub
|
Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme.Le Centre de recherche des droits de l’homme et du droit humanitaire (le C.R.E.D.H.O.) organise régulièrement depuis 1992 des journées...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2017-08-23
ePub
|
Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre l'impact de la Convention européenne des droits de l’homme dans le droit de l'entreprise.L’intérêt de la doctrine pour le thème de l’utilisation de la Convention européenne des droits de l’homme dans...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2017-08-23
ePub
|
Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre le droit fiscal belge.Tant du point de vue de ses principes que de sa technique, le droit fiscal belge a connu, ces derniers mois, des évolutions remarquables. Le présent ouvrage, à l’initiative du...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2017-08-23
ePub
|
"Vous avez manqué une occasion qui vous permettait de défendre la protection de la dignité et de la vie humaines." ; "notamment 20.000 morts par an." ;"Vous auriez pu être l'avocat de cette urgence de santé publique." ;"Vous auriez pu l'ériger en grande cause...
Editeur :
Books on Demand
Parution :
2017-03-03
epub sans DRM
|