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60 fiches pour réviser tout le cours de Droit des obligations :les définitions à connaître ;les erreurs à éviter ; les points essentiels à retenir ;des exercices...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2023-11-21
Collection :
Fiches
ePub
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S’il est un pays qui concentre dans son cinéma tous les excès et les contradictions de la société, l’Italie peut sans doute être celui-ci. La richesse de sa culture et les méandres de son histoire ont en effet toujours inspiré les intellectuels italiens parmi lesquels...
Editeur :
LettMotif
Parution :
2023-11-20
Collection :
Darkness
PDF sans DRM
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Ce document rassemble et édite pour la première fois le Code civil du Tchad, dont le contenu compile des textes juridiques de deux générations : la première, le Code civil français de 1958, réhabilité et maintenu en usage par la loi constitutionnelle du Tchad...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-11-16
Collection :
Afriques en mutations
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Ce livre souligne l’œuvre novatrice et déterminante du Groupement européen des magistrats pour la médiation (GEMME) pour implanter la médiation en France et en Europe. Le GEMME a célébré, au Conseil de l’Europe, les 20 ans de sa création, en présence du Garde des...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-11-16
PDF, ePub
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Première juridiction française par le nombre d’affaires jugées, la Cour nationale du droit d’asile (CNDA) statue en premier et dernier ressort sur les recours formés par les demandeurs d’asile contre les décisions de l’Office français de protection des réfugiés et...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-11-16
Collection :
Prix Scientifique
PDF, ePub
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Le droit minier camerounais, comme la plupart des législations minières d’Afrique noire francophone, tire ses origines des textes coloniaux. Pendant la période coloniale, l’exploitation minière était fondée sur le pillage sauvage des ressources minérales au profit des...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-11-09
Collection :
Logiques Juridiques
PDF, ePub
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L’eau douce constitue un enjeu majeur dans la conception du monde actuel. Au départ un problème environnemental, mais avec des incidences politiques, l’eau devient un problème d’humanité et de survie des États. Dans le même ordre, l’eau douce du Bassin du Congo...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-11-09
Collection :
Études africaines
PDF, ePub
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Au-delà de la technique de la proportionnalité, principe et norme de contrôle, le concept de proportionnalité, d’essence jus-naturaliste, déploie son action structurante dans la création de la norme fiscale, celle-ci étant entendue au sens large, et modératrice dans...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-11-09
Collection :
Finances publiques
PDF, ePub
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À quel moment une musique est-elle considérée comme un plagiat ? Que se passe-t-il en cas de découverte d’un trésor dans son jardin ? Peut-on déposer une couleur à titre de marque ? Comment payer ses impôts en œuvres d’art ? A ces différentes questions, le législateur...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-11-09
Collection :
Le Droit aujourd'hui
PDF, ePub
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Le mouvement de métropolisation, engagé en France dans les années 1960, et fortement accentué sous l’effet de la loi de réforme des collectivités territoriales de 2010 par la création des métropoles et des pôles métropolitains, puis amplifié par la loi MAPTAM, suscite...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-11-09
Collection :
Droit des collectivités territoriales
PDF, ePub
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Au-delà de la technique de la proportionnalité, principe et norme de contrôle, le concept de proportionnalité, d’essence jus-naturaliste, déploie son action structurante dans la création de la norme fiscale, celle-ci étant entendue au sens large, et modératrice dans...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-11-09
Collection :
Finances publiques
PDF
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À jour du Tome I du Traité des Risques d’Entreprises 2023Établissant un pont entre la théorie et la pratique, cet ouvrage est destiné aux professionnels désireux d’appréhender et d’optimiser la technique d’assurance du risque d’entreprise.La première partie aborde sous...
Editeur :
L'Argus de l'Assurance Editions
Parution :
2023-11-08
Collection :
Assurances de dommages_Entreprises et risques
ePub
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Ce numéro de la Revue Sénégalaise de droit propose plusieurs articles, regroupés sous les thématiques : Doctrine, Varia, Chroniques de jurisprudence, Chroniques législatives et Chroniques des professions juridiques.
Editeur :
Harmattan Sénégal
Parution :
2023-11-06
Collection :
Revue Sénégalaise de droit
PDF, ePub
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Ce livre est une recherche exploratoire innovatrice qui propose l’approche intégrée, inter et transdisciplinaire d’un thème complexe, intensément débattu et important de notre contemporanéité?: la métaphore juridique, avec des profondes implications sur un large spectre...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-11-02
Collection :
Questions contemporaines
PDF, ePub
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Dans les États modernes soucieux de l’amélioration du climat des affaires, le droit pénal économique est, à l’heure actuelle, un puissant instrument de protection de l’ordre public économique et de promotion des affaires en veillant à la fois à la sécurité juridique et...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-11-02
Collection :
Géopolitique mondiale
PDF, ePub
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Le droit patrimonial de la famille, constitué d’un réseau de relations forgées dans l’entrecroisement tradition - modernité, évolue sous la prime d’un double dualisme juridique qui est le résultat de la coexistence ou de l’existence simultanée de cultures juridiques en...
Editeur :
Les Impliqués
Parution :
2023-11-02
PDF
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Cet ouvrage est né d’une frustration de psychologue à accompagner des personnes et des équipes dans une société où le facteur humain n’est pas pris en compte ou seulement comme un paramètre par défaut alors que notre imperfection est ce qui nous rend justement...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-11-02
PDF
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La problématique du sort des djihadistes français et de leur famille, partis combattre sur le territoire syrien au soutien de l’État islamique, est sans aucun doute le sujet le plus sensible pour notre société démocratique protectrice des droits de l’Homme des cinq...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-11-02
Collection :
Bibliothèques de droit
PDF, ePub
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L’accès au financement est un enjeu crucial pour l’Entreprise qui doit financer sa création et son développement. Les modes classiques de financement (banques et le capital-risque) font défaut à maintes sociétés. Le financement participatif ou crowdfunding est un mode...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-11-02
Collection :
Logiques Juridiques
PDF, ePub
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