Tous les ebooks de la collection "Axe droit" - Lamy

26 Livre(s)


Ajouter à ma liste d'envies Les marchandises contrefaisantes Tania Kern Les trois dernières années ont été marquées par une explosion du nombre de marchandises contrefaisantes saisies par la Douane française. Pour la seule année 2009, plus de 7 millions de marchandises ont été interceptées, soit une progression de plus de 40% par rapport... Editeur : Lamy Parution : 2011-08-19 Collection : Axe droit ePub 44,99 €
Ajouter à ma liste d'envies La famille et son logement Nathalie Couzigou-Suhas Besoin essentiel de l'individu, qu'il soit locataire ou propriétaire, le logement suscite une grande variété de questions, et les enjeux sont importants. Les interventions des pouvoirs publics dans le domaine immobilier sont régulières mais ont souvent tendance à... Editeur : Lamy Parution : 2011-08-19 Collection : Axe droit ePub 44,99 €
Ajouter à ma liste d'envies Lutte contre le téléchargement illégal Emmanuel Derieux , Agnès Granchet Les lois Dadvsi, du 1er août 2006, Hadopi, du 12 juin 2009, et Hadopi 2, du 28 octobre 2009, ont constitué des épisodes d'un long et tumultueux feuilleton législatif. Par un dispositif particulier, il a été cherché à lutter contre le téléchargement illégal, dans le... Editeur : Lamy Parution : 2011-08-19 Collection : Axe droit ePub 44,99 €
Ajouter à ma liste d'envies Santé et sécurité au travail Matthieu Babin Le nombre de journées de travail perdues chaque année, suite à un accident de travail, un accident de trajet ou une maladie professionnelle dépasse désormais les 50 millions. Si les accidents du travail à proprement parler enregistrent une légère baisse (entre 500 et... Editeur : Lamy Parution : 2011-08-18 Collection : Axe droit ePub 44,99 €
Ajouter à ma liste d'envies Entreprise et développement durable Marie-Pierre Blin-Franchomme , Isabelle Desbarats , Gérard Jazottes , Gérard Vidalens Le développement durable est désormais au coeur des stratégies d'entreprises et des préoccupations des décideurs, qu'ils y soient contraints par les pouvoirs publics ou incités dans une logique d'anticipation et de gestion des risques. Par une approche transversale,... Editeur : Lamy Parution : 2011-08-18 Collection : Axe droit ePub 44,99 €
Ajouter à ma liste d'envies Pratique des affaires Regis Blazy , Jérôme Lasserre Capdeville , Michel Storck Depuis 2004, la Banque mondiale rend public, annuellement, un rapport sur les réglementations nationales qui facilitent la pratique des affaires ou qui, au contraire, la compliquent. Il s'agit du désormais célèbre rapport Doing Business. Celui-ci tend, d'une part, à... Editeur : Lamy Parution : 2011-07-13 Collection : Axe droit ePub 44,99 €
Ajouter à ma liste d'envies Droits des créations immatérielles Hubert Bitan Depuis 2007, la lutte contre les contrefaçons, qui touche de nombreux secteurs tels que les nouvelles technologies, le luxe, la santé, les meubles d'intérieur, est devenue une priorité pour les pouvoirs publics s'agissant tant des oeuvres matérielles qu'immatérielles.... Editeur : Lamy Parution : 2011-07-06 Collection : Axe droit ePub 48,99 €
Ajouter à ma liste d'envies L'étudiant en entreprise Jean-François Paulin , Stéphane Thivin À l'heure où l'on souhaite voir un jeune sur cinq en formation en alternance à l'horizon 2015, s'intéresser aux étudiants en entreprise c'est assurément préparer, pour les destinataires comme pour les acteurs au service de cette ambition, l'avenir. Quels sont les... Editeur : Lamy Parution : 2011-07-06 Collection : Axe droit ePub 39,99 €
Ajouter à ma liste d'envies Contentieux de la circulation routière Rémy Josseaume , Jean-Baptiste Le Dall Vingt ans après la loi du 10 juillet 1989, le bilan du permis à points est indéniablement positif. La mortalité sur la route a, en effet, connu une baisse spectaculaire. La lutte pour la sécurité routière s'est, toutefois, traduite par une verbalisation de masse qui... Editeur : Lamy Parution : 2011-07-06 Collection : Axe droit ePub 44,99 €
Ajouter à ma liste d'envies L'enfant sujet de droits N.C. Au coeur de nombreuses réformes ces dernières années, l'enfant est une préoccupation essentielle de notre société. Ses droits doivent être reconnus et surtout, protégés. Dès sa naissance, l'enfant est doté de la personnalité juridique et donc d'un certain nombre de... Editeur : Lamy Parution : 2011-07-05 Collection : Axe droit ePub 44,99 €
Ajouter à ma liste d'envies L'année de droit social 2009 Collectif Les libertés individuelles dans l'entreprise, l'égalité de traitement, le travail le dimanche, l'aptitude et l'inaptitude physique du salarié, la portabilité des droits (formation ou garanties de protection sociale), le stress et les risques psychosociaux dans... Editeur : Lamy Parution : 2011-07-05 Collection : Axe droit ePub 44,99 €
Ajouter à ma liste d'envies Famille et patrimoine N.C. La famille, l'évolution de son droit, ses mobilités, ses transformations et mutations constituent un inépuisable champ de questions et réflexions. Cette organisation sociale aux contours simple mais aux variations multiples peut être appréhendée de manière très... Editeur : Lamy Parution : 2011-07-05 Collection : Axe droit ePub 44,99 €
Ajouter à ma liste d'envies Contrats de sponsoring sportif Jean-Michel Marmayou , Fabrice Rizzo Le contrat de sponsoring constitue le véhicule juridique de l'une des principales sources de financement du sport. Il est ainsi naturel qu'il suscite l'intérêt des acteurs du sport, des entreprises sponsors et de leurs juristes. Il y a certes des différences marquées... Editeur : Lamy Parution : 2011-07-05 Collection : Axe droit ePub 44,99 €
Ajouter à ma liste d'envies Energies renouvelables : Contrats d'implantation Philippe Terneyre Il est à peine besoin de relever l'importance qu'il y a aujourd'hui à s'intéresser aux énergies renouvelables... Outre la nécessité pour toute collectivité de maîtriser son approvisionnement en énergies, d'une part, les énergies traditionnelles sont appelées à... Editeur : Lamy Parution : 2011-07-05 Collection : Axe droit ePub 44,99 €
Ajouter à ma liste d'envies La nouvelle procédure d'appel Claude Brenner , Natalie Fricero À la recherche de nouveaux équilibres, la procédure civile est aujourd'hui en pleine mutation : objet de fréquentes réformes qu'accentuent innovations ou revirements jurisprudentiels toujours plus audacieux et que servent réflexions doctrinales prospectives et... Editeur : Lamy Parution : 2011-07-05 Collection : Axe droit ePub 39,99 €
Ajouter à ma liste d'envies Quotas d'émission de gaz à effet de serre Bertrand De Gerando L'interdépendance de la politique énergétique et de la politique en matière de climat a été réaffirmée par l'Union européenne en 2009, dans le cadre d'un ensemble de textes législatifs appelé "paquet climat-énergie". Au centre des préoccupations, se trouve la... Editeur : Lamy Parution : 2011-07-05 Collection : Axe droit ePub 44,99 €
Ajouter à ma liste d'envies Vente d'immeuble à rénover Jean-Louis Bergel Entre vente d'immeuble existant et vente en l'état futur d'achèvement, la vente d'immeuble à rénover ne disposait pas de statut légal avant 2006. C'est désormais chose faite avec la loi du 13 juillet 2006 dite "loi ENL". Ce statut d'ordre public prend place dans le... Editeur : Lamy Parution : 2011-07-05 Collection : Axe droit ePub 49,99 €
Ajouter à ma liste d'envies Droit de l'exécution de la sanction pénale Annie Beziz-Ayache , Delphine Boesel Le procès pénal ne s'arrête pas au prononcé de la peine. La phase postsentencielle occupe une place importante parmi les préoccupations du législateur afin de parvenir à une réelle exécution de la sanction pénale. Rédigé par une universitaire et une avocate,... Editeur : Lamy Parution : 2011-07-05 Collection : Axe droit ePub 44,99 €
Ajouter à ma liste d'envies Inventions et créations des salariés Francis Ahner Partant du constat que l'invention du salarié est sertie par le Code du travail et le Code de la propriété intellectuelle, cet ouvrage met en évidence les débats juridiques complexes liés aux inventions et autres créations des salariés donnant lieu à un contentieux... Editeur : Lamy Parution : 2011-07-05 Collection : Axe droit ePub 44,99 €
Ajouter à ma liste d'envies Le contrôle fiscal Olivier Fouquet , Manon Sieraczek-Abitan Le montant de l'impôt que le contribuable devra acquitter au terme d'une procédure de redressement, ne dépend pas seulement des règles d'assiette applicables, mais aussi de la façon dont le contrôle fiscal s'est déroulé. Il faut en effet distinguer la règle d'assiette... Editeur : Lamy Parution : 2011-07-05 Collection : Axe droit ePub 44,99 €
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