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Les émissions de dioxyde de carbone (CO2), résultant de la combustion des énergies fossiles par l’activité humaine, renforcent l’effet de serre et provoquent le dérèglement climatique. Alors que la sensibilisation des populations à ce problème planétaire global...
Editeur :
QUAE
Parution :
2024-01-04
PDF sans DRM, epub sans DRM
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Quelles sont les causes de dégradation de la végétation et des sols ?Quelles en sont les conséquences sur les écosystèmes, la biodiversité, les ressources en eau et le climat ? Quels sont les impacts sur les sociétés humaines et l’économie ? Souvent perçue à tort comme...
Editeur :
QUAE
Parution :
2024-01-04
PDF sans DRM, epub sans DRM
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Matière fondamentale du droit public français, le contentieux administratif a pour objet principal le règlement des litiges survenant à l'occasion d'une activité administrative. Le plan original de cet ouvrage répond aux différentes questions que se pose un justiciable...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2023-12-21
Collection :
Mémentos
epub sans DRM
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Les évolutions statutaires en Outre-mer ont été très nombreuses durant ces deux dernières décennies. L’auteur a, dans le cadre de ses fonctions mais aussi à titre privé, eu l’occasion de parcourir l’ensemble de nos Outre-mer, de St-Pierre-et-Miquelon à Wallis et Futuna,...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-12-14
Collection :
Logiques politiques
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La sécurité est l’affaire de tous. L’aphorisme est entré dans le discours des politiques et des spécialistes de la sécurité intérieure par le biais des médias, mais il n’a jusqu’alors pas permis d’apporter une réponse satisfaisante à la question sécuritaire. Le citoyen...
Editeur :
Editions du Panthéon
Parution :
2023-12-12
Collection :
Essai
epub sans DRM
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L’évolution des sources, des notions, des catégories et du fond du droit de la commande publique entre en résonance avec celle, non moins fondamentale, d’un contentieux des contrats administratifs dont l’architecture a été, en quelques années seulement, totalement...
Editeur :
Le Moniteur
Parution :
2023-11-22
Collection :
Commande publique_Contentieux
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Face à l’augmentation des prix dans tous les domaines et afin de faire des économies, les acheteurs publics doivent optimiser la performance de leurs achats dans le respect de la réglementation.Suivant les différentes étapes de la vie des marchés publics, de la mise en...
Editeur :
Le Moniteur
Parution :
2023-11-22
Collection :
Commande publique_Pratiques et outils innovants
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Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics, forment un ensemble de documents de référence déterminant les modalités d’exécution de la plupart des marchés. En particulier, le CCAG Marchés Industriels (MI) qui concerne les...
Editeur :
Le Moniteur
Parution :
2023-11-22
Collection :
Commande publique_CCAG
ePub
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Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics, forment un ensemble de documents de référence déterminant les modalités d’exécution de la plupart des marchés. En particulier, le CCAG Techniques de l’Information et de la...
Editeur :
Le Moniteur
Parution :
2023-11-22
Collection :
Commande publique_CCAG
ePub
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Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics, forment un ensemble de documents de référence déterminant les modalités d’exécution de la plupart des marchés. En particulier, le CCAG Prestations Intellectuelles (PI) concernant...
Editeur :
Le Moniteur
Parution :
2023-11-22
Collection :
Commande publique_CCAG
ePub
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Première juridiction française par le nombre d’affaires jugées, la Cour nationale du droit d’asile (CNDA) statue en premier et dernier ressort sur les recours formés par les demandeurs d’asile contre les décisions de l’Office français de protection des réfugiés et...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-11-16
Collection :
Prix Scientifique
PDF, ePub
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Depuis 50 ans l’effondrement écologique est pour demain. Curieusement pourtant, ces 50 dernières années ont vu l’humanité progresser en nombre, en espérance et en qualité de vie à des niveaux inédits dans l’histoire. Comment un décalage aussi énorme entre le réel et sa...
Editeur :
L'artilleur
Parution :
2023-11-15
ePub
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À quel moment une musique est-elle considérée comme un plagiat ? Que se passe-t-il en cas de découverte d’un trésor dans son jardin ? Peut-on déposer une couleur à titre de marque ? Comment payer ses impôts en œuvres d’art ? A ces différentes questions, le législateur...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-11-09
Collection :
Le Droit aujourd'hui
PDF, ePub
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Le mouvement de métropolisation, engagé en France dans les années 1960, et fortement accentué sous l’effet de la loi de réforme des collectivités territoriales de 2010 par la création des métropoles et des pôles métropolitains, puis amplifié par la loi MAPTAM, suscite...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-11-09
Collection :
Droit des collectivités territoriales
PDF, ePub
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Au-delà de la technique de la proportionnalité, principe et norme de contrôle, le concept de proportionnalité, d’essence jus-naturaliste, déploie son action structurante dans la création de la norme fiscale, celle-ci étant entendue au sens large, et modératrice dans...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-11-09
Collection :
Finances publiques
PDF
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La Constitution congolaise de 2006 établit les bases du constitutionnalisme, dont la suprématie constitutionnelle et la séparation des pouvoirs. Cependant, la pratique montre que les révisions constitutionnelles ont souvent renforcé les pouvoirs du Président, banalisant...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-11-02
Collection :
Harmattan RDC
PDF
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En dépit de leur importance, les finances publiques restent un angle mort pour la majorité d’acteurs politiques, d’opérateurs économiques, de militants de la société civile et d’intellectuels. Cet ouvrage balise la science des finances publiques. Il radiographie la...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-10-26
Collection :
Études africaines
PDF, ePub
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Le choix du contrat de commande publique le plus adapté à une opération constitue la première difficulté rencontrée par celles et ceux qui souhaitent satisfaire leurs besoins en matière de travaux, de services, de prestations intellectuelles, etc.Cet ouvrage propose, au...
Editeur :
Le Moniteur
Parution :
2023-10-25
Collection :
Commande publique_Ouvrages fondamentaux et généraux
ePub
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Avec près d’un actif sur cinq, la fonction publique occupe en France une place primordiale et une position singulière liée à la conception française de l’État et à l‘importance du service public. Les personnes qui consacrent leur vie professionnelle au service de l’État...
Editeur :
Enrick B. Editions
Parution :
2023-10-24
Collection :
Lexifiche
PDF
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Les institutions administratives françaises méritent d'être mieux connues des étudiants des facultés de droit et des instituts d'études politiques. Leur étude fait partie de leur programme d'enseignement. Elles sont souvent aussi au programme des concours...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2023-10-19
Collection :
Université
epub sans DRM
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