| |
Parce que le contrat, polymorphe, irrigue de nombreux pans du droit, parce que le contrat, international, transcende les limites géographiques, l’idée d’un colloque jouant sur « Le contrat dans tous ses États » s’est imposée à ses deux organisatrices. Le caractère...
Editeur :
Presses de l'Université Toulouse Capitole
Parution :
2020-01-31
Collection :
Actes de colloques de l’IFR
PDF sans DRM
|
L'organisation et le fonctionnement de la justice constitutionnelle et le traitement des contentieux des élections présidentielles et législatives constituent le coeur de cet ouvrage. Les élections demeurent à ce jour un enjeu majeur de tous les États qui aspirent à la...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2020-01-29
Collection :
Harmattan RDC
PDF
|
Un exposé analytique et didactique de l'économie et politique de la concurrence
A l'heure où la concentration industrielle dans des secteurs comme le numérique suscite l'inquiétude de l'opinion, la question de la régulation de la concurrence revient avec force dans les...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2020-01-29
Collection :
Précis
epub sans DRM
|
Le Cours de droit des successions présente les règles applicables à la transmission d'un patrimoine en cas de décès. Ce cours aborde chronologiquement les règles de dévolution, de gestion, de liquidation et de partage d'une succession. Il traite également des...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2020-01-29
Collection :
Cours
epub sans DRM
|
A l’exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d’admissibilité au CRFPA sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont...
Editeur :
Enrick B. Editions
Parution :
2020-01-28
Collection :
CRFPA
PDF, ePub
|
Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour comprendre le droit constitutionnel de la Ve République. Pour chaque chapitre couvrant un thème du droit constitutionnel de la Ve République, cet ouvrage vise 4...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2020-01-28
Collection :
Tout-en-un droit
PDF
|
Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour comprendre le droit international privé. Pour chaque chapitre couvrant un thème du droit international privé, cet ouvrage vise 4 objectifs :Apprendre : des...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2020-01-28
Collection :
Tout-en-un droit
PDF
|
Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour comprendre le droit de l'Union Européenne. Pour chaque chapitre couvrant un thème du droit de l'Union Européenne, cet ouvrage vise 4...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2020-01-28
Collection :
Tout-en-un droit
PDF
|
Vous étudiez le droit et vous aimez comprendre vos erreurs, apprendre d’elles et surtout trouver des moyens de ne plus les commettre ?Vous trouvez les annales d’épreuves et les manuels utiles, mais vous auriez aimé trouver en complément un livre qui prévoit les erreurs...
Editeur :
Enrick B. Editions
Parution :
2020-01-28
Collection :
LMD - Le meilleur du droit
PDF, ePub
|
26 fiches pour réviser tout le cours de Finances sociales :les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ;des exercices...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2020-01-28
Collection :
Fiches
ePub
|
Cet ouvrage permettra aux étudiants de Licence 3 Droit, aux candidats au concours d'accès au CRFPA et aux concours administratifs de comprendre les principaux thèmes du droit du travail grâce à...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2020-01-28
Collection :
Exos Droit
PDF
|
Le contrat est une institution essentielle de la vie économique. Il est né avec les premiers rapports humains et se pratique depuis toujours, par toutes les cultures. Pour bien le comprendre, il convient d’en étudier la forme dans le système juridique où il s’est...
Editeur :
PUG
Parution :
2020-01-24
Collection :
Droit en plus
PDF sans DRM, epub sans DRM
|
L'évocation de la notion de justice populaire fait allusion à l'absence ou au déficit de la justice structurelle. Dans certaines parties du monde et notamment au Cameroun, il existe cependant une justice, dite populaire, qui cherche à compenser l'idéal de justice que...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2020-01-23
Collection :
Harmattan Cameroun
PDF
|
Des travaux dirigés pour comprendre et approfondir son cours de Droit constitutionnel de la Ve République :Une méthodologie détaillée pour chaque type d'exercices ;Des exercices...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2020-01-21
Collection :
Mes TD de droit
PDF
|
Une méthodologie pas à pas des principaux exercices de première année : la dissertation, le commentaire de texte, le cas pratique, et le commentaire de décisionUne méthodologie appliquée à travers des...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2020-01-21
PDF
|
En premier lieu, il s’est agi d’examiner les conditions historiques de l’émergence d’une communauté du renseignement et l’affirmation d’un environnement juridique et légal des activités de renseignement en France depuis 1991, date de la loi sur les interceptions...
Editeur :
La Documentation française
Parution :
2020-01-15
PDF sans DRM, epub sans DRM
|
Pour mieux comprendre le mécanisme africain, l'étude des rapports entre la Commission et la Cour africaines des droits de l'homme s'impose comme une nécessité. L'auteur relève que l'institution de la Cour africaine en 2004 marque une profonde mutation de l'ordre...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2020-01-15
Collection :
Harmattan Cameroun
PDF, ePub
|
La Justice est l'institution judiciaire des enfants.
Ainsi, le juge exerce légalement l'autorité parentale de l'enfant quand celui-ci est l'objet de conflits majeurs entre adultes. Le juge garantit également son droit à l'éducation et assure sa protection. Enfin,...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2020-01-15
Collection :
A savoir
epub sans DRM
|
Cet ouvrage propose donc en un seul volume de donner les clefs de l’essentiel de la méthodologie juridique. Il n’a pas pour objet de se substituer aux séances de travaux dirigés mais d’aider l’étudiant, par une...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2020-01-14
Collection :
Méthodologie et exercices juridiques
PDF
|
Texte de base :
Convention collective nationale des hôtels, cafés restaurants (HCR) du 30 avril 1997, étendue par arrêté du 3 décembre 1997.
Champ d'application : La présente convention collective est une convention collective nationale cadre qui établit un ensemble de...
Editeur :
Journaux officiels
Parution :
2020-01-10
Collection :
Conventions collectives
PDF sans DRM
|