| |
Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet afin de mieux appréhender une situation de surendettementLe surendettement touche de plus en plus de ménages.Le règlement collectif de dettes et, en amont, la médiation amiable offrent à la personne surendettée la...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2016-05-04
ePub
|
Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre le fonctionnement des provisions comptables et fiscalesLa provision est un prélèvement opéré sur le résultat de l’exercice en vue de couvrir les pertes ou les charges nettement circonscrites quant à...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2016-05-04
ePub
|
Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre le statut des travailleurs transfrontaliers au LuxembourgPays dynamique au centre de l’Europe, le Luxembourg se caractérise par un emploi particulièrement important de travailleurs dits « frontaliers...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2016-05-04
ePub
|
Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet afin de répondre aux questions fiscales des professionnels de la santéQuels conseils fiscaux apporter aux professionnels de la santé ?Le statut fiscal et social des professionnels dans le secteur médical mérite un...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2016-05-04
ePub
|
La notification internationale est la procédure par laquelle un acte est communiqué officiellement à un destinataire localisé à l'étranger. Cette thèse adopte une approche globale.
Elle examine d'abord le déroulement de la procédure: détermination et la localisation du...
Editeur :
Books on Demand
Parution :
2016-04-15
epub sans DRM
|
L'expérience souvent douloureuse mais riche et passionnante d'un jeune juge des enfants au début des années 1970.
Editeur :
Books on Demand
Parution :
2016-04-14
epub sans DRM
|
La question qui est au centre des préoccupations des auteures, membres de centres de recherches qui s’intéressent aux problématiques liées à la vulnérabilité, est de savoir si la mise en oeuvre des règles de droit positif permet la prise en compte des spécificités liées...
Editeur :
Larcier-Intersentia
Parution :
2016-03-30
Collection :
Les Cahiers du CeFap
epub sans DRM
|
|
|
Le droit familial est depuis des décennies en effervescence. L’année 2014 a vu l’entrée en vigueur de la loi de 2013 portant création du tribunal de la famille et de la jeunesse. Les règles de l’attribution du nom...
Editeur :
Éditions Larcier
Parution :
2016-03-15
Collection :
Commission Université-Palais (CUP)
ePub
|
Ce livre est une réponse aux multiples interrogations entendues dans les prétoires des palais de justice de ce pays. Grâce à cet ouvrage de vulgarisation, les citoyens pourront participer encore plus activement à « leur » justice. Selon l’avis des auteurs, « Nous ne...
Editeur :
Luc Pire
Parution :
2016-03-09
epub sans DRM
|
D’application locale, européenne ou internationale, les normes du travail sont le reflet d’une réalité économique, d’une expression juridique, d’une volonté politique voire d’une démarche...
Editeur :
Bruylant
Parution :
2016-02-24
ePub
|
Les problèmes de droit pénal et de procédure pénale absorbent une part importante de l’activité des praticiens du droit. À tous les niveaux, les juridictions y consacrent leurs efforts. La Cour de cassation, ...
Editeur :
Bruylant
Parution :
2016-02-22
Collection :
Répertoire pratique du droit belge
ePub
|
Tout savoir sur les droit de succession suivant le nouveau règlement européenDe nombreuses successions présentent un élément international, soit que le défunt possédait un ou plusieurs biens dans un autre État, soit qu’un héritier ou légataire réside dans un autre...
Editeur :
Bruylant
Parution :
2016-02-18
ePub
|
|
|
Les acquisitions d’actions propres sont des outils utiles afin de permettre aux sociétés de stabiliser leur cours de bourse, de procéder à des distributions à leurs actionnaires ou de se protéger contre une offre...
Editeur :
Éditions Larcier
Parution :
2016-02-10
Collection :
Droit des groupements
ePub
|
Tous les juristes savent que le droit n’est pas seulement une affaire de savoir et de savoir-faire, mais aussi de faire savoir. La communication est omniprésente dans l’activité quotidienne des juristes, qu’ils soient avocats, juristes...
Editeur :
Éditions Larcier
Parution :
2016-02-10
Collection :
Droit, management & stratégies
ePub
|
Cela fait longtemps que le centre de gravité législatif en matière de logement se situe au niveau des Régions. Et le mouvement s’est encore amplifié récemment avec la sixième réforme de l’État,...
Editeur :
Bruylant
Parution :
2016-02-10
Collection :
Répertoire pratique du droit belge
ePub
|
Toute production agricole qui se respecte, loin de vouloir renier ses origines, souhaite identifier le lien entre la production et la région d’origine. En dehors de la provenance, c’est ainsi une garantie de qualité qui est offerte au consommateur.Il faut toutefois...
Editeur :
Larcier-Intersentia
Parution :
2016-02-08
Collection :
Concurrence et pratiques du marché
ePub
|
Le projet de construction au XXIe siècle : nouveaux acteurs, nouvelles responsabilités.L’apparition de nouveaux intervenants dans les projets de construction bouleverse le schéma classique maître d’ouvrage – architecte...
Editeur :
Éditions Larcier
Parution :
2016-02-05
Collection :
Collection Droit immobilier
ePub
|
L’open access consiste à rendre accessible gratuitement les publications scientifiques et à faciliter leur exploitation, notamment à des fins de recherche. Dans de nombreux pays, des mesures ont été adoptées afin...
Editeur :
Éditions Larcier
Parution :
2016-02-02
Collection :
Création Information Communication
ePub
|