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Le Code minier commenté et annoté, comme son nom l'indique, comporte des opinions doctrinales mêlées à des notes de jurisprudence. Il éclaire la lanterne du commun des mortels, en faisant parler le texte législatif afin de le rendre plus lisible. Pour cela, il...
Editeur :
Academia
Parution :
2021-09-01
PDF
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Depuis plusieurs années et sous l’impulsion de mouvements sociaux comme #MeToo, de nombreuses affaires de violences sexistes et sexuelles, impliquant des personnalités publiques ou des institutions connues, éclatent au grand jour dans les...
Editeur :
De Boeck Supérieur
Parution :
2021-09-01
Collection :
Ouvertures psychologiques - Série LMD
ePub
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Un ouvrage de référence sur les prérogatives des forces de sécurité intérieure (police, gendarmerie et douanes), parfaitement à jour des différentes réformes et de la jurisprudence récente.
Cet ouvrage de référence consacré aux prérogatives des forces de sécurité...
Editeur :
Vuibert
Parution :
2021-09-01
Collection :
Les fondamentaux du droit
ePub
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Ce manuel d’initiation couvre le programme de droit des sociétés enseigné dans les facultés de droit. Conçu pour permettre un apprentissage rapide, il facilitera également la révision du cours avant les examens. PLAN DE L’OUVRAGE1. Formes de l’entreprise et fondement...
Editeur :
Hachette Éducation
Parution :
2021-09-01
ePub
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Cet ouvrage présente les éléments fondamentaux du droit constitutionnel enseignés dans les facultés de droit et dans les instituts d’études politiques. Il s’attache à exposer la théorie générale de la Constitution dans une perspective historique et avec le souci...
Editeur :
Hachette Éducation
Parution :
2021-09-01
ePub
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Ce manuel d’initiation couvre les programmes de finances publiques et de comptabilité publique tels qu’enseignés dans les facultés de droit. Conçu pour permettre un apprentissage rapide par l’étude des deux textes fondamentaux que sont la LOLF et le GBCP, il facilitera...
Editeur :
Hachette Éducation
Parution :
2021-09-01
ePub
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Mis à jour chaque année, ce manuel, synthétique et pédagogique, présente le programme de droit du travail enseigné en licence dans les facultés de droit et les instituts d’études politiques. Il est également adapté à la préparation des concours administratifs.
PLAN DE...
Editeur :
Hachette Éducation
Parution :
2021-09-01
ePub
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La transformation numérique des administrations est un ouvrage pédagogique consacré au développement du numérique au sein des différents organes de l’État et de la fonction publique, et à son impact sur le travail des fonctionnaires et le quotidien des citoyens. Il...
Editeur :
La Documentation française
Parution :
2021-08-31
PDF sans DRM
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Cet ouvrage aborde principalement, après une réflexion générale sur les politiques sociales, les aspects démographiques, les questions relatives à la famille, au travail, aux rapports entre employeurs et salariés, à l’organisation médicale et sanitaire, avant de...
Editeur :
La Documentation française
Parution :
2021-08-30
Collection :
Les Essentiels - Comité d'histoire de la sécurité sociale
PDF sans DRM, epub sans DRM
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Depuis sa création en 1958, l’assurance chômage a subi de multiples transformations. De simple régime complémentaire à celui de l’assistance aux chômeurs. L’assurance chômage est devenue un régime de base après un court intermède au cours duquel assistance et assurance...
Editeur :
La Documentation française
Parution :
2021-08-30
PDF sans DRM, epub sans DRM
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La Convention des Nations Unies sur la Diversité Biologique a porté les communautés autochtones et locales sur la scène internationale. Avec elle, l'Homme a retrouvé une place fondamentale dans les questions liées à la gestion de la biodiversité. Toutefois, ce processus...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2021-08-27
Collection :
Études Eurafricaines
PDF, ePub
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Grâce aux nombreuses références législatives, réglementaires et jurisprudentielles qu'il comporte, cet ouvrage offre une présentation claire et précise du droit social djiboutien à destination des étudiants et des universitaires, mais aussi des professionnels qui ont à...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2021-08-24
Collection :
Études africaines
PDF
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Cet ouvrage décrypte les régimes fiscaux spécifiques aux entreprises commerciales et industrielles, aux associations sans but lucratif, aux missions diplomatiques et consulaires ainsi qu'aux ressources naturelles notamment les mines, les forêts et les hydrocarbures en...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2021-08-23
Collection :
Géopolitique mondiale
PDF
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Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour maîtriser le droit pénal général. Il vise 4 objectifs :Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives ;Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2021-08-10
Collection :
Tout-en-un droit
ePub
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La famille est une notion floue difficile à définir. Davantage que le groupe familial lui-même, le Droit de la famille appréhende les liens juridiques unissant ses membres, en particulier les liens de couple et de filiation.La première partie de l’ouvrage est donc...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2021-07-27
ePub
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Afin de répondre aux évolutions technologiques de nos sociétés où le numérique occupe une place croissante, l'Union européenne a adopté une réglementation, appelée « RGPD », qui consiste à encadrer voire sécuriser l'utilisation des données à caractère personnel, et peut...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2021-07-26
Collection :
Études africaines
PDF, ePub
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La pénalisation du droit fiscal est un phénomène au cœur du renouveau conceptuel de la notion de sanction fiscale et de la transformation de son régime juridique. L'assimilation des sanctions fiscales aux sanctions pénales est le fruit d'un long processus dans lequel...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2021-07-23
Collection :
Finances publiques
PDF, ePub
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Ce livre atteste du dynamisme de l'École d'histoire du droit en Afrique francophone. Le fil conducteur de la justice y est décliné dans une perspective historique sur un triple aspect : justice coutumière, justice coloniale et justice moderne. On saura gré aux auteurs...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2021-07-23
Collection :
Mémoire du droit en Afrique
PDF, ePub
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Ce manuel définit les actes législatifs et administratifs et leur régularité juridique. Il aborde la question relative aux lois de développement, puis la réglementation des sociétés commerciales, leur juridicité et leurs particularités. Enfin il introduit la fiscalité...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2021-07-22
Collection :
Géopolitique mondiale
PDF
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Comment se recomposent les pratiques des représentants syndicaux ? Que font-ils concrètement dans le cadre de leurs mandats ? Quels processus de professionnalisation peut-on observer dans l’espace de la représentation syndicale ? Cet ouvrage aborde ces différents...
Editeur :
Presses Universitaires du Septentrion
Parution :
2021-07-21
Collection :
Espaces Politiques
PDF sans DRM
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