| |
Parmi les activités typiques du notaire, les liquidations occupent une place essentielle et constante : liquidation du régime matrimonial en conséquence de la dissolution du mariage, désormais aussi liquidation des patrimoines des partenaires ou des concubins, en suite...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2017-01-09
Collection :
Droit notarial
PDF
|
Cet ouvrage à caractère pluridisciplinaire, où chaque auteur a librement choisi le thème à traiter, fait référence à la construction de modèles criminels astucieux. Il revient sur la difficulté de prévenir ou de réprimer le crime en col blanc, aux renseignements, à la...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2017-01-01
Collection :
Colloques et rencontres
PDF, ePub
|
Encadré par la loi et doté de programmes conçus pour apporter aux candidats les bases indispensables à l'exercice de leurs futures responsabilités au sein d'un service de sécurité incendie et d'assistance à personnes, le diplôme d'agent de sécurité incendie appelle...
Editeur :
Eyrolles
Parution :
2016-12-15
PDF sans DRM, epub sans DRM
|
L’objectif de la collection « Le droit en schémas » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées :• le cours traditionnel en page de gauche,•...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2016-10-04
Collection :
Le droit en schémas
PDF
|
La présente étude se propose de plonger au coeur de la manifestation la plus évidente du phénomène juridique : le règlement des conflits. Plusieurs générations de juristes représentant diverses sensibilités doctrinales et spécialités proposent ici un dialogue fructueux...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2016-09-15
Collection :
Droit privé et sciences criminelles
PDF
|
Préface du Professeur Raymond Le Guidée
Analyse d'ensemble des résidences services seniors, cet ouvrage juridique porte sur leur histoire, leurs difficultés, leur réforme par le législateur, le détail de leur réglementation juridique et fiscale, leurs implications...
Editeur :
Eyrolles
Parution :
2016-08-25
PDF sans DRM, epub sans DRM
|
De la théorie à la pratique… tel est l’objectif constant de la formation professionnelle notariale, par la voie universitaire (DSN) ou par la voie professionnelle (CFPN). La collection « Droit notarial » a pour but spécifique de répondre à cet objectif. Elle propose...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2016-07-26
Collection :
Droit notarial
PDF
|
le contenu
• 39 fiches de cours pour réviser tout le cours de Droit de la propriété intellectuelle :
les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir
• des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances :
95 QCM, 15 questions...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2016-07-26
Collection :
Fiches
PDF
|
34 fiches pour réviser les notions essentielles du cours de droit médical grâce à : des schémas, des tableaux, des encadrés récapitulatifs et des exercices d’application.
Fiche n° 1 : Les sources externes du droit médical
Fiche n° 2 : Les sources internes du droit...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2016-04-26
Collection :
Plein Droit
PDF
|
La loi ALUR du 24 mars 2014 et la loi Macron du 6 août 2015 ont apporté d’importantes modifi cations aux règles des baux d’habitation. Il en va particulièrement ainsi pour les congés pouvant être délivrés par le bailleur mais également pour les droits de préemption de...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2016-02-16
Collection :
Droit notarial
PDF
|
Paradoxe pour le moins étonnant, alors même que les crimes contre l’environnement sont graves et génèrent beaucoup de victimes, seule une faible proportion de ces dossiers explosifs est véritablement saisie par les instances judiciaires. Qu’en est-il de la capacité des...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2016-02-01
Collection :
Questions contemporaines
ePub
|
La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la propriété littéraire et artistique, d’une part, et de la propriété industrielle, d’autre part.
Or, alors même que le législateur français a édicté un Code de la propriété intellectuelle...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2016-01-19
Collection :
100% Droit
PDF
|
L'auteur, spécialiste reconnu de la matière et membre de diverses instances au coeur de son évolution (il est notamment Président de l'AFPIDA - association pour la protection internationale du droit d'auteur-) présente une analyse fouillée et actuelle du droit d'auteur...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2016-01-06
Collection :
Mémentos
epub sans DRM
|
L’ouvrage aborde le droit lié à la pratique de l’escalade, sport à risque par excellence.
Il interroge sur la question de la judiciarisation du sport.
Il apportera des réponses concrètes à tous les acteurs du monde sportif de l'escalade (fédérations, clubs sportifs,...
Editeur :
PUG
Parution :
2015-09-08
Collection :
DROIT ET ACTION PUBLIQU
PDF sans DRM, epub sans DRM
|
Le droit de la propriété littéraire et artistique est en constant renouvellement (cf. loi Hadopi). Cela tient à l'impact des nouvelles technologies, des supports originaux qu'elles créent et aux enjeux économiques qui s'y attachent. Cet ouvrage livre les clés pour...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2015-08-24
Collection :
Connaissance du droit
epub sans DRM
|
Nous sommes confrontés à un monde où le contournement des lois apparaît nécessaire pour se maintenir au pouvoir, quelle que soit l'arène envisagée, financière, économique, politique. Ainsi la conspiration dans l'industrie de l'équipement électrique lourd...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2015-06-15
Collection :
Questions contemporaines
ePub
|
La vision classique du procès pénal qui oppose la société à l'auteur d'un fait délictuel est révolue.La victime n'est plus simplement perçue comme simple témoin ou instrument fondant la preuve de l'infraction, mais représente désormais un acteur incontournable du...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2015-03-15
Collection :
Droit, Société et Risque
ePub
|
En scrutant trois catastrophes récentes : la marée noire et British Petroleum (2010), le désastre de la centrale Fukushima et Tepco (2011) et l'explosion des wagons de pétrole à Lac-Mégantic (province de Québec) et la compagnie Montréal, Maine et Atlantic Railway...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2015-03-01
Collection :
Questions contemporaines
ePub
|
Parce qu’il est directement influencé par les mœurs, les mentalités, les opinions politiques ou encore l’économie, le droit de la famille est en constante mutation. Certes, les transformations dont il fait l’objet sont lentes, mais elles sont permanentes.
Les règles...
Editeur :
PUG
Parution :
2015-03-01
Collection :
Droit en plus
PDF sans DRM, epub sans DRM
|
Depuis une dizaine d'années, émerge une pratique ininterrompue de recherches criminologiques en Afrique centrale qui s'inscrit dans la tradition criminologique de la seconde moitié du XXe siècle. Les contributions rassemblées dans cet ouvrage présentent des orientations...
Editeur :
Academia
Parution :
2015-02-08
Collection :
Publications du Centre de criminologie de l'Université de Kinshasa
PDF
|