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Cet ouvrage est construit autour des grandes thématiques intemporelles du droit de l’urbanisme, en retenant une approche qui permet de rendre compte de l’existence, aux côtés du « droit de l’urbanisme général », de quelques « droits de l’urbanisme spécifi ques ». À...
Editeur :
Le Moniteur
Parution :
2024-10-16
Collection :
Droit de l'urbanisme_Ouvrages généraux et d'initiation
ePub
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Fixer ses objectifs, travailler où l’on veut, ne recevoir d’ordres de personne… le tout en accord avec son employeur et en bénéficiant des protections sociales. Sur fond de rejet du salariat et d’hymne à la liberté individuelle, l’autonomie est au cœur des enjeux du...
Editeur :
Odile Jacob
Parution :
2024-10-16
PDF sans DRM, epub sans DRM
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Convention entre employeurs et salariés sur : organisation, encadrement d’activités sportives, gestion d’équipements sportifs, formation aux activités sportives et formation professionnelle, organisation de manifestations...
Editeur :
Journaux officiels
Parution :
2024-10-15
Collection :
convention collective
PDF sans DRM
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L’objectif de la collection « Le droit en schémas » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées :• le cours traditionnel en page de gauche,•...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2024-10-15
Collection :
Le droit en schémas
PDF
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Convention collective applicable aux employeurs et aux salariés des entreprises dont l’activité principale est le montage et la délivrance de produits, de services de prestations de santé d’optique médicale et...
Editeur :
Journaux officiels
Parution :
2024-10-14
Collection :
Conventions collectives
PDF sans DRM
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Le 25 octobre 2022, Danièle Darlan, alors présidente de la Cour constitutionnelle de la République centrafricaine, a été relevée de ses fonctions par décret présidentiel : la Cour constitutionnelle avait, en effet, décidé d’annuler la création du comité chargé de...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2024-10-10
Collection :
Études africaines
PDF, ePub
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L’analyse comparative a laissé apparaitre des préoccupations communes et des défis à relever. Les préoccupations communes sont liées à la résolution des conflits liés à l’accès à la terre, au devenir des droits coutumiers toujours vivaces en dépit de leur suppression...
Editeur :
Harmattan Sénégal
Parution :
2024-10-10
PDF
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Cinquante et un ans après la signature de la CITES, 1973 - 2024, le trafic international des espèces de faune et de flore sauvages continue de prendre des proportions inquiétantes. L’augmentation constante du volume des saisies en est un fort indicateur. Avec des gains...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2024-10-10
Collection :
Le Droit aujourd'hui
PDF, ePub
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Le 25 juin 2019, était adopté un nouveau règlement destiné à refondre un règlement déjà existant et qui constitue déjà et désormais la quatrième version d’un même texte : le règlement dit « Bruxelles II ter » relatif à la compétence, la reconnaissance et l’exécution des...
Editeur :
Presses de l'Université Toulouse Capitole
Parution :
2024-10-10
Collection :
Actes de colloques
PDF sans DRM
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Ce livre est une magistrale introduction au droit suivie du droit des personnes et de la famille du Sénégal… Une fois l’introduction achevée, le lecteur est embarqué dans la découverte du droit sénégalais des personnes et de la famille. Une présentation des grandes...
Editeur :
Harmattan Sénégal
Parution :
2024-10-10
PDF, ePub
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Résultat de plus de 20 années d’expérience et d’enseignement du Droit International Public à l’Université Protestante au Congo, UPC, cet essai combine des matières juridiques traditionnelles et des innovations issues de conférences, conventions internationales et...
Editeur :
Editions du Panthéon
Parution :
2024-10-08
Collection :
Essai
epub sans DRM
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Les juges français ont toujours adopté une posture singulière face à l’antisémitisme. Des juges de Vichy ayant prêté allégeance au maréchal Pétain, aux juges actuels qui « rechignent » à apprécier le rôle historique de leurs prédécesseurs, on peut s’interroger sur le...
Editeur :
Enrick B. Editions
Parution :
2024-10-03
Collection :
Fil DROIT
PDF, ePub
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À peine 45 % des étudiants de 1re année de droit réussissent à passer en 2e année du premier coup. Des statistiques inquiétantes qui peuvent s’expliquer par la densité des notions – souvent techniques et complexes – à comprendre et à retenir.
Appliquant les méthodes du...
Editeur :
De Boeck Supérieur
Parution :
2024-10-03
Collection :
Hors collection Économie/Gestion
ePub
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Cet ouvrage traite de la question de la réforme des administrations douanières, dans un contexte général et plus spécifiquement en se concentrant sur le cas du Tchad. En raison de la mondialisation des échanges qui requiert le respect du principe du libre-échange, les...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2024-10-03
Collection :
Logiques Juridiques
PDF, ePub
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Particulièrement attentatoire à la dignité de l’homme, la traite des êtres humains fait l’objet d’une prohibition récente et peu affermie en Afrique. Bien qu’elle soit maintenue comme une « illégalité internationale combattue », sa réalité factuelle et juridique...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2024-10-03
Collection :
Justice Internationale
PDF
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La lutte contre l’instrumentalisation du viol en période de conflit armé doit être l’un des enjeux majeurs du droit international public car cet acte est l’une des violences sexuelles les plus utilisées par les combattants à l’encontre des civils.Si auparavant le viol...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2024-10-03
Collection :
Controverses
PDF, ePub
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Le droit pénal général est la branche du droit qui organise la sanction de l'Etat contre un individu ayant accompli un acte prohibé par la loi, une infraction pénale. Ce manuel étudie les règles qui fondent la théorie générale du droit pénal.Le droit pénal général...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2024-10-03
Collection :
Université
epub sans DRM
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On le présente volontiers comme le fidèle à l’université. Il se réclame, selon ses propres dires, de ce que Raymond Aron appelle la « République internationale des esprits ».Citoyen résolu des campus universitaires, il fait profiter de ses enseignements à des...
Editeur :
Harmattan Sénégal
Parution :
2024-10-03
PDF
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On le présente volontiers comme le fidèle à l’université. Il se réclame, selon ses propres dires, de ce que Raymond Aron appelle la « République internationale des esprits ».Citoyen résolu des campus universitaires, il fait profiter de ses enseignements à des...
Editeur :
Harmattan Sénégal
Parution :
2024-10-03
PDF
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On le présente volontiers comme le fidèle à l’université. Il se réclame, selon ses propres dires, de ce que Raymond Aron appelle la « République internationale des esprits ».Citoyen résolu des campus universitaires, il fait profiter de ses enseignements à des...
Editeur :
Harmattan Sénégal
Parution :
2024-10-03
PDF, ePub
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