| |
Volume 3 du Droit des obligations, Le rapport d'obligation présente l'ensemble des règles qui organisent la mise en œuvre et l'extinction de l'obligation. Ces règles définissent le régime de l'obligation, lequel est marqué par une grande homogénéité, les règles ne...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2024-09-26
Collection :
Université
epub sans DRM
|
L'ouvrage est consacré à l'acte juridique, regardé comme source principale des obligations civiles.
L'ensemble de l'ouvrage joint à l'exposé de ces diverses questions une documentation abondante en doctrine comme en jurisprudence qui contribue à la clarté du propos....
Editeur :
Dalloz
Parution :
2024-09-26
Collection :
Université
epub sans DRM
|
Pour se prémunir contre le risque d'insolvabilité de son débiteur, le créancier se voit accorder un certain nombre de garanties indispensables prévues dans la convention par les parties, la loi ou le juge. Ces garanties sont appelées " sûretés ". Elles confèrent au...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2024-09-26
Collection :
HyperCours
epub sans DRM
|
Le droit des biens est en profonde mutation : il s'adapte et se réajuste sans cesse aux besoins réels du monde contemporain, sous l'effet de la dématérialisation, de l'apparition de nouveaux biens et de la protection de l'environnement. Ce manuel présente l'intégralité...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2024-09-26
epub sans DRM
|
Cet ouvrage a la particularité de réunir en un seul volume la matière du droit des contrats, du droit de la responsabilité civile, et le régime général des obligations, c'est-à-dire l'intégralité du droit des obligations depuis l`ordonnance n° 2016-131 du 10 février...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2024-09-26
Collection :
Université
epub sans DRM
|
Le droit des biens est en profonde mutation : il s'adapte et se réajuste sans cesse aux besoins réels du monde contemporain, sous l'effet de la dématérialisation, de l'apparition de nouveaux biens et de la protection de l'environnement. Ce manuel présente l'intégralité...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2024-09-26
Collection :
HyperCours
epub sans DRM
|
"Les débuts du mariage furent relativement heureux".... phrase type de début de la requête en divorce ou des conclusions en réplique après le rappel de la situation matrimoniale.C'était l'époque des constats d'adultère, cause principale du divorce, entraînant, à une...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2024-09-26
Collection :
Rue des écoles
PDF
|
Un exposé exhaustif, analytique et didactique du droit des libertés fondamentales
Ce manuel traite des droits et libertés fondamentaux dans une perspective constitutionnelle, européenne et comparée. Il entend présenter tant la théorie générale de ces droits et...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2024-09-26
Collection :
Précis
epub sans DRM
|
On entend par patrimoine communal l’ensemble des biens que l’on peut scinder en deux catégories : les biens meubles et les biens immeubles… Une gestion optimale stratégique et dynamique des biens immeubles peut générer d’importants revenus susceptibles d’impulser le...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2024-09-26
Collection :
Histoire et perspectives méditerranéennes
PDF, ePub
|
L’assistant à maîtrise d’ouvrage (AMO) joue un rôle crucial en accompagnant le maître d’ouvrage dans la définition, le pilotage et l’exploitation de ses projets de construction. À l’heure où ces projets deviennent de plus en plus complexes, sous l’effet des avancées ...
Editeur :
Le Moniteur
Parution :
2024-09-25
Collection :
Commande publique_Ouvrages fondamentaux et généraux
ePub
|
L’ordonnance du 17 juin 2020 relative à la rationalisation de la hiérarchie des normes applicable aux documents d’urbanisme, celle du même jour relative à la modernisation des schémas de cohérence territoriale, la loi « Climat et résilience » du 22 août 2021, la loi...
Editeur :
Le Moniteur
Parution :
2024-09-25
Collection :
Droit de l'urbanisme_Ouvrages généraux et d'initiation
ePub
|
Cet ouvrage s’adresse prioritairement aux étudiants de première année de Licence en droit désireux de réussir leurs études.Il offre toutes les clefs méthodologiques utiles et nécessaires pour bien débuter l’apprentissage du droit, notamment dans les matières...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2024-09-24
PDF
|
52 fiches pour réviser tout le cours de Droit constitutionnel :les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenirdes exercices corrigés pour vérifier ses connaissances : QCM, questions de cours, et cas pratiquesdes repères...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2024-09-24
Collection :
Fiches
PDF
|
49 fiches pour réviser tout le cours de Droit international public :les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenirdes exercices corrigés pour vérifier ses connaissances : QCM, questions de cours et cas pratiquesdes repères...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2024-09-24
Collection :
Fiches
ePub
|
30 fiches pour réviser tout le cours de Droit de la consommation :les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ;des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ;des repères bibliographiques pour aller plus loin ;1 index.
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2024-09-24
Collection :
Fiches
ePub
|
Cet ouvrage permettra aux étudiants de comprendre les principaux thèmes du droit des personnes et de la famille grâce à 30 exercices d'application (cas pratiques, fiches ou commentaires d’arrêt…).Pour chaque thème abordé :L’essentiel : des rappels de cours pour...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2024-09-24
Collection :
Exos Droit
ePub
|
35 fiches pour réviser tout le cours de Droit social européen :les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ;des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances : questions de cours, QCM et cas pratiques ;des repères...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2024-09-24
Collection :
Fiches
PDF
|
Tout en étant un droit confessionnel, le droit canonique reste une discipline du droit et fait partie intégrante des sciences juridiques. Cependant, au regard d’autres disciples juridiques, le droit canonique a plusieurs particularités qui font son originalité. De...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2024-09-19
Collection :
Religions et Spiritualité
PDF, ePub
|
Les transports ont depuis toujours joué un rôle essentiel dans le développement économique du Mali, un pays qui partage 7 200 km de frontières avec sept pays et situé à plus de 1 000 km de la mer.Les autorités maliennes ont pris très tôt conscience de la centralité des...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2024-09-19
Collection :
Harmattan Mali
PDF
|
Cette étude offre d’une part, une analyse selon laquelle la justice en République islamique de Mauritanie est en faillite. Elle procède par un état des lieux de la justice et du droit en République islamique de Mauritanie depuis son accession à l’indépendance jusqu’à...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2024-09-19
Collection :
Études africaines
PDF, ePub
|