Ebooks de Journaux officiels en PDF et EPUB

35 Livre(s)


Ajouter à ma liste d'envies Feuilleter Journalistes Journaux Officiels Convention collective nationale applicable aux employeurs et journalistes professionnels, salariés des entreprises tels que définis à l'article L. 761-2 du code de travail et à l'article 93 de la loi du 29 juillet 1982 Editeur : Journaux officiels Parution : 2025-03-26 Collection : Conventions collectives PDF sans DRM 6,99 €
Ajouter à ma liste d'envies Feuilleter Sport Journaux Officiels Convention entre employeurs et salariés sur : organisation, encadrement d’activités sportives, gestion d’équipements sportifs, formation aux activités sportives et formation professionnelle, organisation de manifestations... Editeur : Journaux officiels Parution : 2024-10-15 Collection : convention collective PDF sans DRM 11,99 €
Ajouter à ma liste d'envies Feuilleter Négoce des matériaux de construction Journaux Officiels La présente convention collective règle les rapports entre les employeurs et les salariés dans les entreprises et les établissements dont l'activité principale relève du négoce des matériaux de construction. Editeur : Journaux officiels Parution : 2023-12-20 Collection : Conventions collectives PDF sans DRM 8,00 €
Ajouter à ma liste d'envies Feuilleter Organismes de formation Journaux Officiels La présente convention collective règle, sur l’ensemble du territoire national, les rapports entre les employeurs et les salariés des organismes privés de formation. Sont concernés par cette convention les organismes assurant, à titre principal, l’activité de formation... Editeur : Journaux officiels Parution : 2023-01-05 Collection : Conventions collectives PDF sans DRM 9,00 €
Ajouter à ma liste d'envies Feuilleter Boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales) Journaux Officiels Sont soumises à la présente convention collective les entreprises de métropole et de l’île de La Réunion dont l’activité principale consiste à fabriquer et vendre, essentiellement au consommateur final, du pain, de la viennoiserie et de la pâtisserie. Ces entreprises... Editeur : Journaux officiels Parution : 2022-09-21 Collection : Conventions collectives PDF sans DRM 10,00 €
Ajouter à ma liste d'envies Feuilleter Industrie du pétrole Journaux Officiels La présente convention, conclue en application des dispositions du titre III du livre Ier du code du travail, a pour objet de régler les rapports entre les employeurs et les salariés, à l’exclusion du personnel marins et mariniers, des entreprises de la France... Editeur : Journaux officiels Parution : 2022-06-20 Collection : Conventions collectives PDF 9,00 € PDF
Ajouter à ma liste d'envies Particuliers employeurs et emploi à domicile Journaux Officiels La présente convention collective régit les relations de travail entre les particuliers employeurs et leurs salariés. Les relations de travail entre les particuliers employeurs et leurs salariés constituent une activité économique et sociale singulière, consacrée par... Editeur : Journaux officiels Parution : 2022-04-19 Collection : Conventions collectives PDF sans DRM 8,00 €
Ajouter à ma liste d'envies Feuilleter Boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerce de volailles et gibiers Journaux Officiels Texte de base : Convention collective nationale du 12 décembre 1978, étendue par arrêté du 15 mai 1979. Mise à jour par avenant n° 114 du 10 juillet 2006, étendu par arrêté du 5 juin 2007. Champ d'application : La présente convention règle, sur le territoire... Editeur : Journaux officiels Parution : 2022-03-07 Collection : Conventions collectives PDF sans DRM 9,00 €
Ajouter à ma liste d'envies Gardiens, concierges et employés d'immeubles Journaux Officiels La présente convention, conclue en application de la 2e partie, livre II, du code du travail, a pour objet de définir sur l‘ensemble du territoire métropolitain et des départements d‘outremer les conditions de travail et de rémunération du personnel disposant ou non... Editeur : Journaux officiels Parution : 2021-12-13 Collection : Conventions collectives PDF sans DRM 8,00 €
Ajouter à ma liste d'envies Cabinets dentaires Journaux Officiels La présente convention collective s‘applique sur le territoire national et départements d‘outre-mer et règle les rapports entre les praticiens qui exercent l‘art dentaire conformément au code de la santé publique, seuls ou en association en cabinets dentaires dont... Editeur : Journaux officiels Parution : 2021-10-26 Collection : Conventions collectives PDF sans DRM 8,00 €
Ajouter à ma liste d'envies Feuilleter Professionnels du droit et handicap - Manuel de formation 2020 Journaux Officiels Le principe d’une société inclusive s’impose depuis la loi 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. Ce texte fondateur, qui s’inscrit dans la philosophie juridique de la Convention... Editeur : Journaux officiels Parution : 2021-03-23 Collection : Législation et réglementation PDF sans DRM 5,99 €
Ajouter à ma liste d'envies Commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers Journaux Officiels Texte de base : Convention collective nationale du 15 avril 1988, étendue par arrêté du 20 juin 1988 Champ d'application : 1. La présente convention règle, pour l'ensemble du territoire national, les rapports de travail entre employeurs et salariés dans : a) Les... Editeur : Journaux officiels Parution : 2021-02-08 Collection : Conventions collectives PDF sans DRM 9,00 €
Ajouter à ma liste d'envies Feuilleter Pharmacie d'officine Journaux Officiels Texte de base : Convention collective nationale du 3 décembre 1997, étendue par arrêté du 13 août 1998 Champ d'application : La présente convention collective nationale règle sur le territoire national tant métropolitain que dans les DOM, au sein des pharmacies... Editeur : Journaux officiels Parution : 2021-01-05 Collection : Conventions collectives PDF sans DRM 14,99 €
Ajouter à ma liste d'envies Feuilleter Restauration rapide Journaux Officiels Texte de base : Convention collective nationale du 18 mars 1988, étendue par arrêté du 24 novembre 1988, élargie au secteur de la restauration livrée, par arrêté du 7 décembre 1993 La présente convention collective nationale conclue en application du titre III du... Editeur : Journaux officiels Parution : 2020-11-30 Collection : Conventions collectives PDF sans DRM 12,99 €
Ajouter à ma liste d'envies Feuilleter Entreprises de services à la personne Journaux Officiels Le présent texte s'inscrit dans le prolongement de l'accord conclu le 12 octobre 2007, étendu par arrêté ministériel en date du 24 janvier 2011 (1), qui a défini le champ d'application de la présente convention collective des entreprises de services à la personne. La... Editeur : Journaux officiels Parution : 2020-10-05 Collection : Conventions collectives PDF 11,99 € PDF
Ajouter à ma liste d'envies Feuilleter Maisons d'étudiants - Convention collective étendue - IDCC 1671 - 6e édition Journaux Officiels Texte de base : Convention collective nationale du 27 mai 1992, étendue par arrêté du 20 août 1993. Champ d'application : la présente convention a pour but de régler les rapports entre : - d'une part, les personnes morales et les personnes physiques ayant qualité... Editeur : Journaux officiels Parution : 2020-08-31 Collection : Conventions collectives PDF sans DRM 7,99 €
Ajouter à ma liste d'envies Feuilleter Commerce succursaliste de la chaussure Journaux Officiels Texte de base : Convention collective nationale du 2 juillet 1968, mise à jour le 18 novembre 1971, étendue par arrêté du 24 janvier 1974 Champ d‘application : La présente convention collective règle, sur l'ensemble du territoire national, y compris les départements... Editeur : Journaux officiels Parution : 2020-06-29 Collection : Conventions collectives PDF sans DRM 8,99 €
Ajouter à ma liste d'envies Feuilleter Casinos Journaux Officiels La présente convention collective nationale, conclue par les organisations syndicales signataires réunies sous la présidence du représentant du ministère du travail, s‘applique : –de manière générale dans le cadre des lois du 11 février 1950 et du 13 novembre 1982... Editeur : Journaux officiels Parution : 2020-06-15 Collection : Conventions collectives PDF 11,99 € PDF
Ajouter à ma liste d'envies Feuilleter Branche des salariés en portage salarial Journaux Officiels Branche des salariés en portage salarial Étendue IDCC : 3219 Brochure n° 3383Mars 2020 Editeur : Journaux officiels Parution : 2020-05-25 Collection : Conventions collectives PDF sans DRM 8,99 €
Ajouter à ma liste d'envies Feuilleter Personnels des ports de plaisance Journaux Officiels La présente convention collective nationale de travail étendue, conclue dans le cadre des dispositions des articles L. 2221-1, L. 2221-2 et L. 2261-19 du code du travail, règle les rapports entre les entreprises, établissements, organismes et institutions,... Editeur : Journaux officiels Parution : 2020-03-04 Collection : Conventions collectives PDF 10,99 € PDF
12 >

Les livres numériques peuvent être téléchargés depuis votre librairie numérique ou directement depuis une tablette ou smartphone.

PDF : format reprenant la maquette originale du livre ; lecture recommandée sur ordinateur et tablette
EPUB : format de texte repositionnable ; lecture sur tous supports (ordinateur, tablette, smartphone, liseuse)

Votre support de lecture	Format	Protection	Application
Ordinateur	-EPUB -PDF	DRM Adobe LCP	Compatible lecture en ligne (streaming) Adobe Digital Editions(DRM Adobe) Thorium Reader (LCP)
Tablette et smartphone iOS / Android	EPUB PDF	LCP DRM Adobe	Application Louise Reader : IOS / Android(ne lit pas les fichiers protégés par Adobe DRM) Adobe Digital Edition : IOS/Android(Lit uniquement la DRM Adobe)
Liseuse	EPUB	DRM Adobe	Module de lecture de la liseuse
Liseuse Diva	EPUB	LCP DRM Adobe	Module de lecture de la liseuse Diva

Consultez l’aide pour en savoir plus.