Ebooks de Léon Aucoc en EPUB

7 Livre(s)
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Les Établissements publics et la loi du 4 février 1901
Léon Aucoc
On a souvent remarqué que, dans la formation des théories et des règles pratiques du droit administratif, la jurisprudence, principalement celle du Conseil d’État, par ses avis et par ses arrêts et la doctrine constituée par les opinions des auteurs occupaient...

Editeur : Collection XIX
Parution : 2016-07-01

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La Discipline de la Légion d'honneur
Léon Aucoc
La législation sur la discipline de la Légion d’Honneur est très peu connue. Nous venons d’en avoir un exemple mémorable. Ce n’est pas pour discuter cet exemple que nous écrivons ici ; nous voulons faire une œuvre de science et non de polémique politique. D’ailleurs...

Editeur : Collection XIX
Parution : 2016-06-29

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Télécharger le livre : De la dérivation des sources pour l'alimentation des villes
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De la dérivation des sources pour l'alimentation des villes
Léon Aucoc
Les besoins collectifs qu’il s’agit de satisfaire, en amenant les eaux dans les villes, sont de différente nature, et il importe de les distinguer, non seulement parce que l’administration doit tenir compte de chacun d’eux lorsqu’elle fait le calcul du volume d’eau qui...

Editeur : Collection XIX
Parution : 2016-06-23

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Rapport sur le concours relatif à la décentralisation administrative
Léon Aucoc
L’Académie avait deux fois mis au concours, en 1868 et en 1871, la question de la décentralisation administrative, en demandant des études sur l’administration locale de l’Angleterre et sur celle de la Belgique.Elle a ouvert un nouveau concours sur cette question, à un...

Editeur : Collection XIX
Parution : 2016-06-14

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L'Institut de France et les anciennes académies
Léon Aucoc
On n’a jamais étudié l’histoire administrative et judiciaire de la France depuis cent ans, sans remarquer qu’un certain nombre d’institutions antérieures à 1789, supprimées dans les premiers temps de la Révolution, ont reparu sous le Consulat et sous l’Empire, et...

Editeur : Collection XIX
Parution : 2016-04-26

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De la délimitation du rivage de la mer
Léon Aucoc
La délimitation du rivage de la mer et de l’embouchure des fleuves et rivières dans la mer est une des questions les plus compliquées du droit administratif. Il est facile d’apercevoir l’origine, la nature et l’intérêt des difficultés que cette question soulève.D’abord,...

Editeur : Collection XIX
Parution : 2016-04-21

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La Discipline de la Légion d'honneur
Léon Aucoc
Ce n’est pas sans regret que l’on se voit obligé de parler d’action disciplinaire à propos de la Légion d’honneur. Il serait à souhaiter que ceux qui, à un moment donné, ont paru dignes d’être signalés à leurs concitoyens comme des modèles, ne fussent pas exposés à...

Editeur : Collection XIX
Parution : 2016-03-31

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