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Première juridiction française par le nombre d’affaires jugées, la Cour nationale du droit d’asile (CNDA) statue en premier et dernier ressort sur les recours formés par les demandeurs d’asile contre les décisions de l’Office français de protection des réfugiés et...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-11-16
Collection :
Prix Scientifique
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Histoire et déclin d'un régime d'élite, pris dans les tourmentes des guerres de décolonisationLe premier régiment étranger de parachutistes, entré dans la postérité pour avoir été le fer de lance de la " fronde des généraux " d'Alger qui a provoqué sa dissolution par le...
Editeur :
Perrin
Parution :
2023-11-16
epub sans DRM
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Comment le Quai d'Orsay déploie l'aura du pays des Lumières à l'étranger. Le phare de notre politique culturelle.Le prestige et la richesse de la culture française sont indéniables. Mais au début du XXe siècle, cet acquis est remis en question par plusieurs événements –...
Editeur :
Perrin
Parution :
2023-11-16
epub sans DRM
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Étonnante bourgeoisie à la campagne au XIXe siècle, dans le Jura ! La voilà discutant sans tabou de sujets aussi divers que ses vignes, la sexualité de ses bonnes, sa sensibilité aux odeurs, son argent, sa relation aux voisins paysans ou au châtelain, le tout avec un...
Editeur :
Presses universitaires de Franche-Comté
Parution :
2023-11-15
Collection :
Annales littéraires
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Au XIIIe siècle, Frère Albert est chargé d’une mission par le roi Louis IX. Son but est de rencontrer le roi Jacques Ier d’Aragon afin de lui faire signer un traité. En chemin, il rencontre P’tit Pierre, un jeune enfant battu, et décide de le prendre sous son...
Editeur :
Editions La Bruyère
Parution :
2023-11-14
epub sans DRM
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À quel moment une musique est-elle considérée comme un plagiat ? Que se passe-t-il en cas de découverte d’un trésor dans son jardin ? Peut-on déposer une couleur à titre de marque ? Comment payer ses impôts en œuvres d’art ? A ces différentes questions, le législateur...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-11-09
Collection :
Le Droit aujourd'hui
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Le mouvement de métropolisation, engagé en France dans les années 1960, et fortement accentué sous l’effet de la loi de réforme des collectivités territoriales de 2010 par la création des métropoles et des pôles métropolitains, puis amplifié par la loi MAPTAM, suscite...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-11-09
Collection :
Droit des collectivités territoriales
PDF, ePub
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Au-delà de la technique de la proportionnalité, principe et norme de contrôle, le concept de proportionnalité, d’essence jus-naturaliste, déploie son action structurante dans la création de la norme fiscale, celle-ci étant entendue au sens large, et modératrice dans...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-11-09
Collection :
Finances publiques
PDF
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Ce que nous avons cherché d’abord dans la montagne, c’est la montagne elle-même. Elle reste à nos yeux une école d’énergie, de ténacité, de sérénité, un refuge d’apaisement moral. Sa beauté, sa grandeur, sa solitude, son influence sur notre état physique et sur notre...
Editeur :
Editions des Régionalismes
Parution :
2023-11-07
Collection :
Pléiade des Alpes & des Pyrénées
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Entre narration historique et fictive, ce récit retrace la naissance, la vie et la mort de la communauté utopique des « Imprimeux » qui s’est développée autour de deux activités : une imprimerie, puis une ferme. Rassemblée autour de la figure de Pierre Leroux, cette...
Editeur :
Agone
Parution :
2023-11-03
Collection :
Mémoires sociales
epub sans DRM
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Ce livre est une recherche exploratoire innovatrice qui propose l’approche intégrée, inter et transdisciplinaire d’un thème complexe, intensément débattu et important de notre contemporanéité?: la métaphore juridique, avec des profondes implications sur un large spectre...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-11-02
Collection :
Questions contemporaines
PDF, ePub
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La Constitution congolaise de 2006 établit les bases du constitutionnalisme, dont la suprématie constitutionnelle et la séparation des pouvoirs. Cependant, la pratique montre que les révisions constitutionnelles ont souvent renforcé les pouvoirs du Président, banalisant...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-11-02
Collection :
Harmattan RDC
PDF
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Mes chroniques euréliennes sont nées de l’envie de vagabonder dans le temps et l’espace, de passer d’un sujet de recherche à un autre selon l’humeur, le hasard des archives ou par la grâce de la lecture...Abondamment illustrées, elles concernent aussi bien le fait...
Editeur :
Ella Éditions
Parution :
2023-10-27
epub sans DRM
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En dépit de leur importance, les finances publiques restent un angle mort pour la majorité d’acteurs politiques, d’opérateurs économiques, de militants de la société civile et d’intellectuels. Cet ouvrage balise la science des finances publiques. Il radiographie la...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2023-10-26
Collection :
Études africaines
PDF, ePub
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Le choix du contrat de commande publique le plus adapté à une opération constitue la première difficulté rencontrée par celles et ceux qui souhaitent satisfaire leurs besoins en matière de travaux, de services, de prestations intellectuelles, etc.Cet ouvrage propose, au...
Editeur :
Le Moniteur
Parution :
2023-10-25
Collection :
Commande publique_Ouvrages fondamentaux et généraux
ePub
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Le procédé contractuel occupe une place de choix dans la palette des outils juridiques utilisés par les autorités publiques.Le fait qu’elles y recourent crescendo révèle leur volonté de rechercher le consentement des acteurs de la société civile pour renforcer auprès...
Editeur :
Enrick B. Editions
Parution :
2023-10-24
Collection :
Mon manuel de droit
PDF, ePub
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La constitution est une horloge. Elle dit l’heure. À l’attention des citoyens et des autorités publiques. Le plus souvent, elle s’exprime de manière discrète. Elle met en place un ensemble d’institutions. Elle laisse aux tenants du pouvoir le choix du meilleur moment...
Editeur :
Académie royale de Belgique
Parution :
2023-10-24
Collection :
L'Académie en poche
epub sans DRM
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Avec près d’un actif sur cinq, la fonction publique occupe en France une place primordiale et une position singulière liée à la conception française de l’État et à l‘importance du service public. Les personnes qui consacrent leur vie professionnelle au service de l’État...
Editeur :
Enrick B. Editions
Parution :
2023-10-24
Collection :
Lexifiche
PDF
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Charles VI, le Bien-Aimé, roi de France, avait douze ans à peine à la mort de son père et fut placé sous la tutelle de ses oncles les ducs d’Anjou, de Berry, de Bourgogne et de Bourbon, qui déchirèrent l’État par leurs rivalités et leur ambition...Ce livre explore...
Editeur :
Editions Homme et Litterature
Parution :
2023-10-23
epub sans DRM
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