| |
Nos démocraties font des lois en abondance. Mais à force de légiférer, la raison d’être des lois a fini par nous échapper : souvent, elles répondent à nos attentes immédiates plutôt que de se mettre au service du bien commun. Pourquoi cette inadéquation des lois à...
Editeur :
Editions Gallimard
Parution :
2018-01-25
Collection :
L'Esprit de la Cité
PDF, ePub
|
Cet ouvrage traite des tribunaux Populaires de la Révolution (TPR), tribunaux d'exception mis en place par le Conseil National de la Révolution (CNR) lors de la Révolution populaire et démocratique survenue en Haute-Volta le 4 août 1983. L'ordonnance portant création...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2018-01-15
Collection :
Harmattan Burkina Faso
PDF
|
Ouvrage de référence, ce dictionnaire indispensable et volontairement didactique constituera une arme de plus pour tous ceux qui sont engagés dans la lutte contre la corruption, sous toutes ses formes. Voici un éclairage précieux sur les différentes terminologies de la...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2018-01-15
PDF, ePub
|
Au sommaire : L'Afrique et l'illusion dun constitutionnalisme identitaire Richesse et fécondité dun principe fondamental de la justice pénale : le secret de la phase préparatoire du procès Lintroduction des peines alternatives en droit pénal camerounais La cour...
Editeur :
Coédition NENA/In/Dev-Consulting
Parution :
2018-01-12
Collection :
Bibliothèque numérique du droit africain
PDF sans DRM
|
Derrière ces expressions du langage quotidien, droit américain ou droit des Etats-Unis, se cache un système juridique à la fois complexe et bien articulé fortement marqué par le rôle fondamental et déterminant que joue le droit dans la vie privée, professionnelle et...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2018-01-10
Collection :
Connaissance du droit
epub sans DRM
|
Système juridique du principal partenaire de la France, le droit allemand suscite un intérêt croissant et légitime. Ce petit ouvrage saura y répondre en offrant toutes les clés de compréhension et les renseignements indispensables aux juristes francophones et à tous...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2018-01-10
Collection :
Connaissance du droit
epub sans DRM
|
Il n'y a pas meilleure protection de ses droits que de connaître les mécanismes mis en place pour y arriver. S'informer, est sans doute un luxe dans le contexte congolais, mais surtout un droit précieux à la portée des avertis. Devoir de technicien, ce Précis de...
Editeur :
Academia
Parution :
2018-01-08
PDF, ePub
|
Le mécanisme de la " Question prioritaire de constitutionnalité " (QPC), qui permet à la suite de la révision constitutionnelle de 2008 la saisine par voie d'exception du Conseil constitutionnel, constitue, à bien des égards, une révolution juridique. Faisant...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2018-01-01
Collection :
Connaissance du droit
epub sans DRM
|
L'ouvrage Les Grands arrêts du droit de l'environnement présente, dans le droit fil de la prestigieuse collection Dalloz relative aux grands arrêts, une synthèse cohérente, analytique, intelligible, de la jurisprudence de cette jeune et passionnante matière, déjà à...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2018-01-01
Collection :
Grands arrêts
epub sans DRM
|
Alors que le rapport Bloche sur la création architecturale dressait en 2014 un constat sévère de la situation de l’architecture dans notre pays - fragilisée notamment par la diminution de la commande publique et les multiples freins auxquels elle est confrontée - et...
Editeur :
La Documentation française
Parution :
2018-01-01
Collection :
Travaux et documents
PDF sans DRM, epub sans DRM
|
La Ve République fêtera ses 60 ans cet automne, faisant preuve d’une longévité remarquable : seule la IIIe République a duré plus longtemps (cinq ans de plus). Bien que rédigée dans un contexte de crise très particulier, la Constitution de 1958 a su résister à l’épreuve...
Editeur :
La Documentation française
Parution :
2018-01-01
Collection :
Doc en poche - Place au débat
PDF sans DRM, epub sans DRM
|
Au-delà des concepts de base revisités par l'auteur, ce livre prend en compte exclusivement un appareil doctrinal et jurisprudentiel sénégalais (voire africain) pour mieux faire ressortir l'originalité d'un droit social sénégalais. Il s'articule autour de quatre...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2018-01-01
Collection :
Harmattan Sénégal
PDF
|
Pourquoi Averroès ?Pourquoi Averroès juriste ? Parce que dans le cadre du débat avec ceux qui soutiennent le caractère indubitable du texte sacré, Averroès affirme la primauté de la raison. Il a ainsi mis en avant le questionnement, le doute dans la recherche de la...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2018-01-01
Collection :
Histoire et perspectives méditerranéennes
PDF
|
Plus qu'un droit protecteur, le droit animal réglemente les différentes utilisations de l'animal par l'Homme. Il est un corpus juridique transversal, issu du droit international, européen et national, qui régit les rapports entre l'homme et l'animal sans toujours offrir...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2017-12-01
Collection :
Bibliothèques de droit
PDF, ePub
|
Qu'est-ce qu'un huissier de justice ? D'où vient-il ? A quoi sert-il ? Cet ouvrage tente de répondre à ces interrogations et, à travers l'histoire, de peindre les différentes facettes de ce personnage spécifique du rouage de l'appareil judiciaire dans le temps et dans...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2017-12-01
PDF, ePub
|
La définition du droit ici est d'abord lexicographique et scientifique.La théorie syncrétique réunit toutes les définitions du droit en vigueur, loin d'être concurrentes elles s'associent. Ne s'opposant plus, elles se complètent.La seconde partie interroge les...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2017-12-01
Collection :
Le Droit aujourd'hui
PDF
|
Dans sa conception, son évolution et sa pratique, le droit constitutionnel a toujours eu du mal à s'affranchir de crises politiques. Droit de crises ou de gestion de crise, le droit constitutionnel est avant tout au service des normes, dont le respect par tous contribue...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2017-12-01
Collection :
Études africaines
PDF
|
Le cautionnement est actuellement la sûreté qu'exigent de préférence les banques des emprunteurs. Si le législateur français semble surprotéger la caution par rapport au créancier, c'est l'inverse qui a été retenu par le législateur OHADA. Dans les deux cas, c'est le...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2017-12-01
Collection :
Le Droit aujourd'hui
PDF
|
Voici une étude didactique, analytique et souvent critique de la responsabilité des acteurs de la gestion publique devant la cour des comptes au Maroc. Grâce à la compétence technique de l'auteur, voici restituée l'étude de la juridiction financière dans le contexte...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2017-11-15
Collection :
Logiques Juridiques
PDF
|
L'auteur questionne le droit du travail sénégalais, analyse les textes récents et leurs apports au droit du travail, met en lumière les imperfections de la législation et les difficultés d'interprétation qu'elles suscitent dans la pratique. La compréhension de la...
Editeur :
Harmattan Sénégal
Parution :
2017-11-01
Collection :
Harmattan Sénégal
PDF
|