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Périlleuse aventure que celle des normes façonnant notre monde ! Le groupe d’Histoire du Droit des Colonies de Montpellier (HDC), après avoir dégagé des pistes générales dans un tome I : L’impact environnemental de la norme en milieu contraint (Victoires Éditions 2012),...
Editeur :
ediSens
Parution :
2024-04-26
Collection :
L'impact environnemental de la norme
epub sans DRM
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Envisagé sous un angle résolument pluridisciplinaire, avec une vision à la fois historique et contemporaine, cet ouvrage a pour objectif de renverser les manières usuelles d'aborder les relations de la justice écologique et de la justice sociale.L'enjeu intellectuel du...
Editeur :
ediSens
Parution :
2024-04-26
Collection :
L'impact environnemental de la norme
epub sans DRM
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Est-il utile aujourd’hui de porter un regard scientifique sur le passé de la norme en matière d’environnement ?La norme environnementale est-elle efficace ?Pour y répondre, le groupe d’Histoire du droit des colonies a choisi, ici, d’étudier les effets du droit aussi...
Editeur :
ediSens
Parution :
2024-04-26
Collection :
L'impact environnemental de la norme
epub sans DRM
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Le traitement juridique de l’animal est rarement pensé en termes relationnels, alors même que les rapports entre humains et animaux sont divers et bien réels. Relevant d’un courant de réflexion sur les relations entre humains et non-humains, cet ouvrage s’intéresse à...
Editeur :
QUAE
Parution :
2024-04-25
PDF sans DRM, epub sans DRM
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Le droit pénal général est l’ensemble des règles communes à toutes les infractions, à la responsabilité et aux sanctions pénales. Partant d’une démarche synthétique et spéculative, cette discipline regroupe toutes les normes qui constituent le fonds commun à toutes les...
Editeur :
Harmattan Sénégal
Parution :
2024-04-25
ePub
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Le droit pénal général est l’ensemble des règles communes à toutes les infractions, à la responsabilité et aux sanctions pénales. Partant d’une démarche synthétique et spéculative, cette discipline regroupe toutes les normes qui constituent le fonds commun à toutes les...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2024-04-25
Collection :
Harmattan Sénégal
PDF
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On entend souvent que le combat en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes est achevé. Pourtant, dans de nombreux domaines, comme celui des finances publiques, les réflexions féministes ne s’imposent pas totalement. C’est le cas du budget de l’État qui, alors...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2024-04-25
Collection :
Finances publiques
PDF, ePub
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La mort est un mystère. Personne ne peut prédire quand et comment sa vie se finira. L’Homme cherche toujours à repousser les effets du temps et par conséquent, sa propre fin. Il est toutefois des situations dans lesquelles la mort est recherchée, attendue.La scène...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2024-04-25
Collection :
Le Droit aujourd'hui
PDF, ePub
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L’ouvrage est un précieux document sur le cadre institutionnel et les opérations budgétaires au Sénégal. Les auteurs exposent avec une grande clarté des questions analytiques (place de la politique budgétaire dans la gestion macroéconomique), le cycle budgétaire et le...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2024-04-25
Collection :
Harmattan Sénégal
PDF
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Les différents modes d’appropriation du foncier, qu’ils soient de droit commun ou qu’ils interviennent dans le cadre de pouvoirs exorbitants (expropriation, préemption, délaissement, etc.) permettent de s’assurer de la maîtrise du foncier nécessaire à la réalisation...
Editeur :
Le Moniteur
Parution :
2024-04-24
Collection :
Droit de l'urbanisme_Expropriation
ePub
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Ce manuel de procédure civile a été conçu afin d'assurer une préparation optimale à l'épreuve de l'examen d'accès au CRFPA.Il est composé d'une présentation de l'épreuve, de 32 fiches thématiques et un galop d’essai final corrigé permettant...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2024-04-23
Collection :
CRFPA
PDF
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Cet ouvrage dédié à la note de synthèse a été conçu afin d'assurer une préparation optimale pour les candidats à l'examen d'accès au CRFPA ou à l’ENM.Tout en couleur, il a pour objectif d’aider le candidat à réussir cette épreuve, puisqu’il :présente...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2024-04-23
Collection :
CRFPA
ePub
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A jour de la loi du 20 novembre 2023 d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 (LOPMJ), ce manuel de procédure pénale a été conçu afin d'assurer une préparation optimale à l'épreuve de l'examen d'accès au CRFPA.Il est...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2024-04-23
Collection :
CRFPA
PDF
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Ce manuel de droit pénal a été conçu afin d'assurer une préparation optimale à l'épreuve de l'examen d'accès au CRFPA.Il est composé d'une présentation de l'épreuve et de 30 fiches thématiques permettant...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2024-04-23
Collection :
CRFPA
PDF
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Ce manuel de droit des obligations a été conçu afin d'assurer une préparation optimale à l'épreuve de l'examen d'accès au CRFPA.Il est composé d'une présentation de l'épreuve, de 21 fiches thématiques et un galop d’essai final corrigé permettant...
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2024-04-23
Collection :
CRFPA
PDF
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Nonobstant la consécration constitutionnelle et l’affirmation législative du principe de la légalité criminelle, le droit pénal sénégalais, dans son intégralité, n’est pas gravé dans le marbre de la loi.Il revient, en effet, au juge pénal, dans les différentes espèces...
Editeur :
Harmattan Sénégal
Parution :
2024-04-18
PDF, ePub
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A la lumière de la NF P 03-001, de l'ordonnance du 6 juin 2005 et de ses modifications, du Code des marchés publics de 2006 et de ses modifications successives en 2008, 2009 et 2010, de l'ordonnance du 7 mai 2009 et de ses textes d'application, sans oublier l'entrée en...
Editeur :
Eyrolles
Parution :
2024-04-18
PDF sans DRM, epub sans DRM
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La réhabilitation en matière pénale interroge le sens que le législateur français ambitionne de donner à la peine. Cette procédure est à elle seule une philosophie du droit pénal. Si son objectif théorique est louable (resocialisation des condamnés, lutte contre la...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2024-04-18
Collection :
Le Droit aujourd'hui
PDF, ePub
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Les déchets sont peu investis par les sciences juridiques. Cet ouvrage passe cette thématique au crible juridique, interrogeant en premier lieu l’articulation entre le droit des déchets et le développement durable.? Ce droit, qui dispose des prémices favorisant le...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2024-04-18
Collection :
Études africaines
PDF, ePub
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Qu’est-ce que le droit administratif ? C’est la branche du droit public qui réunit l’ensemble des règles qui définissent les droits et les obligations de l’administration. Il régit ainsi les rapports entre les citoyens et l’État en tentant d’adopter le juste équilibre...
Editeur :
Que sais-je ?
Parution :
2024-04-17
Collection :
Les 100 mots...
epub sans DRM
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