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No future ?Le monde s’accélère et se cherche de nouvelles identités économiques, culturelles, virtuelles, sociales, mais aussi juridiques. Le notariat entre dans une nouvelle ère et voit ses compétences de base, telle...
Editeur :
Éditions Larcier
Parution :
2015-09-29
ePub
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Le mécénat d'entreprise : un guide pratique pour se familiariser avec le cadre juridique des différentes opérations possiblesLa loi Aillagon du 1er août 2003 a eu pour principales vertus de rendre le mécénat plus attractif et lisible et ainsi de le démocratiser.Le ...
Editeur :
Éditions Larcier
Parution :
2015-08-26
Collection :
Économie sociale et solidaire
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Les décisions rendues par les juridictions de l’Union européenne sont, incontestablement, l’élément 10 moteur du développement et de l’affermissement du droit de l’Union et constituent la pierre angulaire du...
Editeur :
Bruylant
Parution :
2015-08-26
Collection :
Collection droit de l'Union européenne - Grands écrits
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Cet ouvrage – qui comporte quelque 200 lexies allant de Accès à la médiation à Zone d’accord possible – a pour objectif général de présenter les avantages de la résolution amiable des...
Editeur :
Éditions Larcier
Parution :
2015-08-26
Collection :
Dictionnaires Larcier
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Nous connaissons l’importance pour les civilistes de maitriser le droit des obligations ainsi que ses mécanismes spécifiques. Confronté régulièrement à des questions complexes et pratiques, le praticien doit tenter d’y répondre mais peine souvent à trouver des réponses...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2015-06-26
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La force majeure est un concept juridique bien ancré dans notre droit. Il n’est pas rare de la rencontrer en droit pénal, en droit civil ou encore en droit du travail.Ses conditions et cas d’application sont cependant très différents. Le présent ouvrage a pour objectif...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2015-06-26
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Méconnue, la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel, dite loi « vie privée » est pourtant une loi transversale compte tenu, entre autres, du caractère extrêmement large des notions de «...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2015-06-26
ePub
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Au cours des dernières années, la participation criminelle s’est vue questionnée sous différentes facettes : la détermination des modes de participation (corréité et complicité), la participation par omission, l’élément subjectif et l’imputation des circonstances...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2015-06-26
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La planification successorale est un art délicat qui nécessite une approche pluridisciplinaire. Outre l’état des lieux précis qu’il dresse de la question, cet ouvrage collectif clarifie les notions essentielles à la compréhension de cette matière complexe :- il insiste...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2015-06-26
ePub
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Les publications consacrées à l’euthanasie sont nombreuses. Y a-t-il encore argument qui ne soit déjà connu ? À l’heure où le débat s’invite en France, au Québec et ailleurs, il est sans conteste éclairant de découvrir la réalité de l’euthanasie, telle qu’elle est...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2015-06-26
ePub
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L’ouvrage analyse les bouleversements affectant les concepts fondamentaux en matière de transmission du nom comme élément premier d’identification de la personne ou encore d’organisation d’une double filiation...
Editeur :
Bruylant
Parution :
2015-06-02
Collection :
UB3
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Comment effectuer une répartition de biens en cas de divorce ou de décès ? La vie est-elle un long fleuve tranquille ? Des millions vous répondront que son cours s'avère tumultueux surtout lorsqu'ils se trouvent confrontés aux aléas des régimes matrimoniaux ;...
Editeur :
La Charte, Professional Publishing
Parution :
2015-06-01
epub sans DRM
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Conseils et astuces destinés aux professionnels du droit et de la finance face aux débiteurs en BelgiqueCe guide pratique revisite avec des mots simples les procédures de règlement de créanciers impayés, déterminés à s’arracher le patrimoine d’un débiteur. En bons...
Editeur :
La Charte, Professional Publishing
Parution :
2015-06-01
epub sans DRM
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Les derniers colloques de la CUP consacrés au droit de la responsabilité remontent à 2009 et 2010. Le premier faisait le point sur les grands thèmes de la responsabilité extracontractuelle, tandis que le second sélectionnait...
Editeur :
Éditions Larcier
Parution :
2015-05-24
Collection :
Commission Université-Palais (CUP)
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La pratique des sociétés a connu, ces dernières années, des évolutions majeures issues de réformes du droit commercial et du droit fiscal impulsées par les législateurs belge et européen. D’importants développements jurisprudentiels ont également contribué à modifier...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2015-04-09
epub sans DRM
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L’organisation patrimoniale des familles recomposées et la transmission de biens entre leurs membres représentent un formidable défi pour les juristes belges. Il s’agit en effet de rencontrer les souhaits civils de ces familles et, dans la mesure du possible, de...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2015-04-09
epub sans DRM
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Dans cet ouvrage de droit belge comparé interne, sont passées en revue de manière systématique et selon une séquence invariable – mariage, cohabitation légale, cohabitation de fait –, toutes les questions qui peuvent se poser pour un couple :• aux trois périodes de son...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2015-04-09
epub sans DRM
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Le droit du divorce a connu de spectaculaires évolutions depuis 2007, qui ont profondément modifié la matière, tant sur le plan des règles de fond que concernant les règles procédurales.Sur le plan contentieux, la...
Editeur :
Bruylant
Parution :
2015-03-23
Collection :
Répertoire pratique du droit belge
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Le droit de la responsabilité civile est jalonné de rencontres entre disciplines qui offrent un regard croisé et permettent une approche plus précise tant des circonstances d’un sinistre que de ses conséquences.Experts automobiles et médicaux, assureurs et inspecteurs,...
Editeur :
Larcier-Intersentia
Parution :
2015-03-19
Collection :
Collection de la Conférence du Jeune Barreau du Brabant wallon
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