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Ce Manuel se propose d'initier des étudiants en droit aux notions remémorées de la jeunesse de notre droit : le Droit romain, en particulier les normes dont il a irrigué le droit privé depuis plus de vingt-cinq siècles. Avec un...
Editeur :
Bruylant
Parution :
2015-03-10
ePub
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Annales du droit luxembourgeois. Volume 23. 2013 Editions Bruylant, Bruxelles.Revue de droit luxembourgeois paraissant tous les ans.
Editeur :
Bruylant
Parution :
2015-03-05
Collection :
Annales du droit luxembourgeois
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L'entraide pénale internationale constitue, pour les magistrats confrontés à la criminalité moderne et pour les avocats spécialisés en matière pénale, à la fois un mode d'investigation incontournable dans un...
Editeur :
Éditions Larcier
Parution :
2015-03-05
Collection :
Collection Droit pénal
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Le droit de la responsabilité demeure l’une des pierres angulaires de notre système juridique.Le moindre de ses paradoxes n’est pas que, si les articles 1382 à 1386 du Code civil qui en sont le fondement n’ont pour ainsi dire...
Editeur :
Bruylant
Parution :
2015-03-05
Collection :
UB3
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Le régime du Tax Shelter, tel qu’il a été introduit en droit belge en 2002, a été profondément réformé suite à l’adoption de la loi du 12 mai 2014.Cette réforme induit un véritable...
Editeur :
Éditions Larcier
Parution :
2015-03-02
Collection :
Création Information Communication
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Une explication du CWATUPE, code belge de l'urbanisme.Le champ d'application du CWATUPE est extrêmement vaste et son contenu ne peut plus être ignoré, tant il concerne tout acteur de la vie économique (architectes, entreprises, autorités publiques, avocats et...
Editeur :
EdiPro
Parution :
2015-02-23
epub sans DRM
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Utilisez l'obligation légale belge de manière optimale !Concevoir, installer, contrôler et entretenir une installation électrique impliquent le respect de règles strictes. Celles-ci sont dictées par le Règlement Général sur les Installations Électriques (RGIE). En...
Editeur :
EdiPro
Parution :
2015-02-23
epub sans DRM
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Un guide pratique pour faire de vous un futur expert immobilier spécialisé en dégâts locatifs !À chaque fois qu'?un locataire quitte les lieux loués, il faut vérifier s'?il n'?y a aucun dégât à l'?immeuble. Il faut aussi clôturer les comptes avant de libérer la garantie...
Editeur :
EdiPro
Parution :
2015-02-23
epub sans DRM
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Cet ouvrage traite de la fonction publique provinciale et locale au sens large. Sont ainsi visés les agents qui assurent le fonctionnement des services des provinces, des communes, des intercommunales, des ASBL communales, des CPAS, des régies communales...
Editeur :
Éditions Larcier
Parution :
2015-01-30
Collection :
Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège
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Issu de l’enseignement de la déontologie aux jeunes avocats, l’ouvrage est un commentaire exhaustif des dispositions légales organisant l’accès à la profession et le fonctionnement du Barreau et des règlements...
Editeur :
Éditions Larcier
Parution :
2015-01-21
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Si l’Europe est désormais une réalité incontournable, elle reste malheureusement trop souvent appréhendée à travers ses institutions, qu’il s’agisse de celles de l’Union européenne (Commission...
Editeur :
Éditions Larcier
Parution :
2015-01-21
Collection :
Dictionnaires Larcier
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La matière du droit de l’enseignement ne se laisse pas appréhender facilement.Fruit d’une histoire jalonnée de conflits, l’organisation de l’école repose sur des principes qui lui sont propres. Son architecture...
Editeur :
Bruylant
Parution :
2014-12-16
Collection :
Répertoire pratique du droit belge
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Ce livre est le premier ouvrage à présenter le cadre juridique luxembourgeois du permis de conduire. Il ne s’intéresse pas seulement à la manière de passer le permis de conduire, mais aussi aux règles et ...
Editeur :
Éditions Larcier
Parution :
2014-12-07
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L’État du Grand-duché de Luxembourg présente les institutions et les mécanismes constitutionnels du Grand-duché, parmi lesquels :- Les pouvoirs du Grand-duc ;- Le processus législatif ;- Le rôle de la Commission de...
Editeur :
Éditions Larcier
Parution :
2014-12-07
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La prescription civile est un monstre fuyant : c’est en tremblant que l’on court à sa suite. Elle est heureusement de ces matières à propos desquelles l’œuvre encyclopédique d’Henri De Page conserve...
Editeur :
Bruylant
Parution :
2014-12-02
Collection :
De Page
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Afin d’offrir aux sociétés cotées actives dans la mise à disposition d’immeubles un choix entre les véhicules les plus adaptés, le législateur a créé, à côté du statut de...
Editeur :
Éditions Larcier
Parution :
2014-12-01
Collection :
Les Dossiers du Journal des tribunaux
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Dans le cadre de la négociation d’un accord de partenariat commercial, notamment d’un contrat de franchise, celui qui obtient le droit d’exploiter un nom commercial commun ou une enseigne commune se trouve dans une position économique...
Editeur :
Éditions Larcier
Parution :
2014-11-28
Collection :
Les Dossiers du Journal des tribunaux
ePub
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Jusqu’en 2010, le contrôle de constitutionnalité de la loi en France était exclusivement a priori et sur saisine d’autorités politiques. L’entrée en vigueur de la QPC, permettant au justiciable d’alléguer,...
Editeur :
Bruylant
Parution :
2014-11-12
Collection :
A la croisée des droits
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Le Grand-duché de Luxembourg doit une partie de son originalité à son multilinguisme. Cette aisance à jongler avec les langues a permis au pays de faciliter les échanges politiques, économiques, culturels et sociaux, à...
Editeur :
Éditions Larcier
Parution :
2014-10-16
ePub
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