| |
Cet ouvrage rassemble près de trente contributions gravitant autour des thèmes chers au dédicataire: l’évaluation et l’indemnisation du préjudice corporel, les mécanismes souvent complexes de mise en oeuvre de la responsabilité civile (avec ou sans faute), le recours...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2015-04-09
epub sans DRM
|
La SPRL est la forme de société la plus répandue en Belgique. Plus de deux tiers des sociétés déposant leurs comptes annuels à la Banque nationale de Belgique sont constituées sous forme de SPRL. Et cette importance relative devrait continuer à croître à la suite de la...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2015-04-09
epub sans DRM
|
Les problématiques de la discipline et de la surveillance dans la relation de travail ont donné lieu à relativement peu de développements doctrinaux les analysant de manière conjointe et approfondie. C’est pourquoi l’Association des Juristes Namurois (AJN), en Belgique,...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2015-04-09
epub sans DRM
|
La pratique des sociétés a connu, ces dernières années, des évolutions majeures issues de réformes du droit commercial et du droit fiscal impulsées par les législateurs belge et européen. D’importants développements jurisprudentiels ont également contribué à modifier...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2015-04-09
epub sans DRM
|
L’organisation patrimoniale des familles recomposées et la transmission de biens entre leurs membres représentent un formidable défi pour les juristes belges. Il s’agit en effet de rencontrer les souhaits civils de ces familles et, dans la mesure du possible, de...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2015-04-09
epub sans DRM
|
Dans cet ouvrage de droit belge comparé interne, sont passées en revue de manière systématique et selon une séquence invariable – mariage, cohabitation légale, cohabitation de fait –, toutes les questions qui peuvent se poser pour un couple :• aux trois périodes de son...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2015-04-09
epub sans DRM
|
La réglementation des marchés publics a été récemment revue par le législateur belge et le dernier volet de cette réglementation est paru au Moniteur du 14 février 2013. Ces nouvelles dispositions sont applicables aux marchés publics annoncés à partir du 1er juillet...
Editeur :
Anthemis
Parution :
2015-04-09
epub sans DRM
|
|
|
Une lex mercatoria mediterranea de l’arbitrage ? Le but légistique, fondé sur l’idée d’une unification et/ou harmonisation du droit des affaires d’une intégration régionale méditerranéenne est-il...
Editeur :
Bruylant
Parution :
2015-04-02
ePub
|
Le droit du divorce a connu de spectaculaires évolutions depuis 2007, qui ont profondément modifié la matière, tant sur le plan des règles de fond que concernant les règles procédurales.Sur le plan contentieux, la...
Editeur :
Bruylant
Parution :
2015-03-23
Collection :
Répertoire pratique du droit belge
ePub
|
Cet ouvrage est une étude comparative de la réglementation relative à la performance énergétique des bâtiments dans les trois régions du pays. Il ajoute un lien entre les anciennes et les nouvelles réglementations...
Editeur :
Éditions Larcier
Parution :
2015-03-20
Collection :
JLMB OPUS
ePub
|
Le droit de la responsabilité civile est jalonné de rencontres entre disciplines qui offrent un regard croisé et permettent une approche plus précise tant des circonstances d’un sinistre que de ses conséquences.Experts automobiles et médicaux, assureurs et inspecteurs,...
Editeur :
Larcier-Intersentia
Parution :
2015-03-19
Collection :
Collection de la Conférence du Jeune Barreau du Brabant wallon
ePub
|
|
|
Cet ouvrage aborde la question de l’écart salarial entre hommes et femmes. Plus spécifiquement, son but consiste à vérifier l’efficacité potentielle de la loi du 22 avril 2012 visant à lutter contre...
Editeur :
Éditions Larcier
Parution :
2015-03-18
Collection :
Droit social
ePub
|
Cet ouvrage aborde 4 thématiques déclinées autour de la liberté d’entreprendre :- Maxime Vanderstraeten nous entretient sur la vigueur du principe de la liberté d’entreprendre dans la jurisprudence du Conseil d’Etat...
Editeur :
Bruylant
Parution :
2015-03-18
Collection :
UB3
ePub
|
Dans le monde actuel globalisé, plus de deux milliards d’individus vivent sous le régime de la common law. Le prestige des États (États-Unis, Royaume-Uni, Australie, etc.) qui utilisent cette procédure, la langue que ces...
Editeur :
Bruylant
Parution :
2015-03-18
ePub
|
Des spécialistes du droit pénal se sont rassemblés pour traiter, dans un langage dépourvu de technicité juridique, les principales thématiques ayant trait au droit pénal et ce, tant du point de vue de l'organisation de la...
Editeur :
Éditions Larcier
Parution :
2015-03-18
ePub
|
Au travers de son expérience, l’auteur a observé que les dispositions relatives aux travailleurs pluriactifs sont utilisées sans réellement qu'une différence soit faite avec les autres règles relatives à la...
Editeur :
Éditions Larcier
Parution :
2015-03-11
Collection :
Droit social
ePub
|
Le domaine de la propriété intellectuelle a connu récemment des évolutions importantes, indépendamment de l’insertion de très larges pans de cette matière dans le Code de droit économique. Plusieurs des ...
Editeur :
Bruylant
Parution :
2015-03-10
Collection :
UB3
ePub
|
Instrument spécifique impliquant un transfert d’un type nouveau en droit français, la fiducie peut porter sur des biens, droits ou sûretés, parmi lesquels on peut faire figurer les parts et actions de sociétés.La...
Editeur :
Éditions Larcier
Parution :
2015-03-10
ePub
|