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Page douce et suave ! Que de fois, dans le cours de ma vie déjà longue, quand je voyais disparaître un ami bien-aimé, mes yeux à ton souvenir ont retenu leurs larmes, et mon cœur s’est empli de foi et d’espérance.La perte récente du plus cher de mes amis me rend plus...
Editeur :
Collection XIX
Parution :
2015-12-22
epub sans DRM
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Il n’est pas de période dans l’histoire plus obscure et plus attrayante à la fois que celle des premiers âges. De tout temps, l’humanité s’est complue à interroger les ténèbres qui enveloppent son berceau. Et cette curiosité est bien légitime, car comment pourrons-nous...
Editeur :
Collection XIX
Parution :
2015-12-22
epub sans DRM
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Nul ne peut remplir les fonctions de juré, à peine de nullité des déclarations de culpabilité auxquelles il aurait concouru, s’il n’est âgé de trente ans accomplis, s’il ne jouit des droits politiques, civils et de famille, ou s’il est dans un des cas d’incapacité ou...
Editeur :
Collection XIX
Parution :
2015-12-22
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En haut de la hiérarchie nobiliaire de l’Empire se plaçaient les princes impériaux, puis les grands dignitaires, ensuite les autres membres de la Noblesse d’Empire.Le sénatus-consulte du 15 brumaire, an XIII (18 mai 1804) avait établi la dignité impériale en la personne...
Editeur :
Collection XIX
Parution :
2015-12-22
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1. La donation est un des moyens d’acquérir la propriété. 2. Quelques auteurs ont dit que donatio venait de dono datio.Ce n’est point là une étymologie : donatio ne peut venir de datio ; datio, en français dation, s’applique à autre chose que la donation : ainsi dit-on...
Editeur :
Collection XIX
Parution :
2015-12-22
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En France on ne se fait pas une juste idée du rang que la jurisprudence est appelée à tenir parmi les connaissances humaines. Pour le plus grand nombre, le Droit n’est rien de plus que l’art d’interpréter logiquement la parole du législateur ; c’est une science...
Editeur :
Collection XIX
Parution :
2015-12-18
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1. Existe-t-il des droits fondamentaux dans les rapports réciproques des États ? — 2. Doctrine commune. Cinq droits principaux. — 3. Droit de conservation. Droit au respect extérieur. — 4. Droit d’égalité. Critique. C’est un pur fait et il n’a rien de nécessaire ni de...
Editeur :
Collection XIX
Parution :
2015-12-18
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LES maux qui. désolent l’Europe depuis vingt-cinq ans, ceux qui la menacent encore, ne peuvent être attribués qu’à la résistance opiniâtre et combinée des gouvernements dont le principe vicieux, ou L’intérêt mal entendu, s’oppose toujours aux réformes et aux...
Editeur :
Collection XIX
Parution :
2015-12-17
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I. — Les grands et les petits concouraient, chez nos ancêtres les Germains, à la gestion de la chose publique : de minoribus principes, de majoribus omnes consultant. Les Rois n’étaient pas héréditaires, ils étaient élus d’après leur noblesse ; les chefs militaires...
Editeur :
Collection XIX
Parution :
2015-12-16
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Le présent ouvrage est un essai sur l'ensemble du droit talmudique.Nouveauté dans la collection "Connaissance du droit", cet ouvrage aborde le droit talmudique, droit le plus ancien toujours en vigueur, qui a influencé de nombreux auteurs au fil des siècles. L'étude du...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2015-12-16
Collection :
Connaissance du droit
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Ce précis ne traite pas des libertés publiques mais des libertés fondamentales.Un long travail de réflexion et d'approfondissement a conduit les auteurs à faire une présentation des droits fondamentaux qui respecte les préceptes du droit comparé et corresponde aux...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2015-12-16
Collection :
Précis
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Trois spécialistes se penchent sur la liberté d'expression, le droit et ses limites. L'attentat contre Charlie Hebdo du 7 janvier 2015 a relancé les débats sur la liberté d'expression, notamment sur le " droit au blasphème " revendiqué par les caricaturistes. La liberté...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2015-12-16
Collection :
A savoir
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Si nous remontons à l’origine de la nation française, le premier trait que nous ayons à signaler dans la procédure criminelle est l’absence complète de l’action publique. La poursuite est une action purement privée, abandonnée à la partie lésée, ne tendant qu’à une...
Editeur :
Collection XIX
Parution :
2015-12-15
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La loi du 30 mars 1887 relative à la conservation des monuments et des objets mobiliers présentant un intérêt historique ou artistique, est venue combler heureusement une lacune de notre législation nationale.La plupart des États de l’Europe nous avaient devancé dans...
Editeur :
Collection XIX
Parution :
2015-12-15
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On appelle servitude personnelle un droit qui appartient à une personne déterminée contre le propriétaire d’un meuble ou d’un immeuble et qui astreint ce dernier à souffrir.Supposons, par exemple, que Pierre ait, à titre d’usufruitier, le droit de jouir de l’immeuble B...
Editeur :
Collection XIX
Parution :
2015-12-15
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Il faut d’abord nous faire une idée exacte du sujet de la discussion : il faut que nous sachions en quoi consiste le droit de punir et ce qui constitue la punition elle-même. Je me vois attaqué sur la grande route, d’abord par des menaces, et immediatement après, si...
Editeur :
Collection XIX
Parution :
2015-12-15
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La loi du 21 germinal an XI (11 avril 1803), appelée loi organique de la pharmacie, est la seule qui ait embrassé dans son ensemble toutes les dispositions légales relatives à la pharmacie. Elle a eu pour but de substituer au chaos de l’ancienne législation...
Editeur :
Collection XIX
Parution :
2015-12-15
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22 fiches pour réviser les notions essentielles du cours d’introduction générale au droit grâce à des schémas, des tableaux, des encadrés récapitulatifs et des exercices d’application.
Editeur :
ELLIPSES
Parution :
2015-12-08
Collection :
Plein Droit
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En exhumant un registre du personnel de la direction des fermes de Dijon, l'auteur retrace, entre 1760 et 1780, la vie méconnue de centaines d'agents au service du doit et de l'impôt. Ces derniers servaient un système protecteur (la retraite fait son apparition dès...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2015-12-01
Collection :
Mémoires des Douanes
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L'ouvrage présente dans une première partie les garanties légales d'indépendance de la justice, notamment la règle de la séparation des pouvoirs, le principe de la soumission des juges à l'autorité de la loi et celui de l'inamovibilité du magistrat du siège. Après une...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2015-12-01
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