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La littérature constitutionnelle fait peu cas des présidences d'assemblées, le président du Sénat est pourtant un acteur privilégié de la "théâtrocratie parlementaire". Sous les Républiques précédentes, le prestige et l'influence qu'on lui reconnaît découlent de la...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2004-03-01
Collection :
Logiques Juridiques
PDF
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La sexualité est sous haute surveillance et l’heure est à la répression. Nombre de conduites sexuelles encore récemment tolérées sont désormais condamnées ou en passe de l’être. C’est cette évolution inquiétante que dénoncent ici Jacques Barillon et Paul Bensussan. Sous...
Editeur :
Odile Jacob
Parution :
2004-02-01
ePub, PDF sans DRM
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A partir d'une analyse du corpus que constitue le discours doctrinal juridique relatif à la question des rapports de la personne à son corps, ce travail souligne en premier lieu l'existence d'un décalage important entre la substance de ce discours et la réalité du droit...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2004-02-01
Collection :
Logiques Juridiques
PDF
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Après avoir retracé l'histoire de son développement en droit comparé et décrit minutieusement le dispositif technique sur lequel repose la mesure, cet ouvrage propose une analyse des textes applicables ainsi que des pratiques professionnelles en matière de placement...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2004-02-01
Collection :
La justice au quotidien
PDF
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Dans cet ouvrage, le professeur Stamatios Tzitzis nous explique tout de qu’il faut savoir la philosophie pénale, ses implications et ses enjeux.
Editeur :
Buenos Books
Parution :
2004
PDF
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Qu’est-ce que les mythes et les grands archétypes de la littérature universelle nous enseignent sur l’origine et le destin du droit ? La donation de la loi du Sinaï, l’invention de la justice chez Eschyle, la révolte de conscience d’Antigone, la souveraineté de...
Editeur :
Odile Jacob
Parution :
2004-01-01
ePub, PDF sans DRM
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Ce livre est une descente dans les enfers de la ville, dans ses profondeurs noires, dans ses espaces glauques. Car la ville, qui se veut ordre et lumière, n'est que boues et impasses. Les archives de justice léguées par les présidents de la cour ...
Editeur :
Michel de Maule
Parution :
2004
PDF
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L'histoire de la justice familiale révèle une mutation considérable de l'office du juge de la famille. En plus de sa mission classique le magistrat doit également aujourd'hui trancher les différends familiaux qui lui sont soumis en fonction de considérations...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2004-01-01
Collection :
Logiques Juridiques
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L'objet de l'ouvrage est de considérer le style législatif du droit d'auteur, sous l'angle des notions vagues. Le terrain du droit d'auteur sert en outre à clarifier et enrichir la compréhension de ces notions. L'apport se veut donc réciproque car il s'agit autant de...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2004-01-01
PDF
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Les Droits de l'homme viennent du fond des âges. Un certain paganisme antique ou la pensée chrétienne en constituent une préfiguration, même si l'esprit en est radicalement différent. Leur triomphe aujourd'hui semble absolu, mais cet absolutisme même ne recèle-t-il pas...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2004-01-01
Collection :
La Librairie des Humanités
PDF
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Les Droits de l'homme viennent du fond des âges. Un certain paganisme antique ou la pensée chrétienne en constituent une préfiguration, même si l'esprit en est radicalement différent. Leur triomphe aujourd'hui semble absolu, mais cet absolutisme même ne recèle-t-il pas...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2004-01-01
Collection :
La Librairie des Humanités
PDF
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Les Droits de l'homme viennent du fond des âges. Un certain paganisme antique ou la pensée chrétienne en constituent une préfiguration, même si l'esprit en est radicalement différent. Leur triomphe aujourd'hui semble absolu, mais cet absolutisme même ne recèle-t-il pas...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2004-01-01
Collection :
La Librairie des Humanités
PDF
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Le présent ouvrage propose une démarche inédite et globale de mise en perspective de l’action territoriale de l’Union Européenne, réalisée par des juristes.
Editeur :
Presses Universitaires de Rennes éditions
Parution :
2004
PDF
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Les Espagnols ont dit « oui » au Traité à près de 77%. Mais le taux d’abstention record fait frémir les autres partisans européens du « oui »…
Editeur :
NumiLog
Parution :
2004
PDF sans DRM
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"La responsabilité liée au droit d'asile dans la plus ancienne loi slave" et "esquisse de l'influence du droit romain sur la notion de responsabilité civile au XVIIe et XVIIIe siècle". Deux articles qui analysent la place d'un modèle par rapport à une construction...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2003-12-01
Collection :
Méditerranées
PDF
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La vente d'un bien immeuble n'a jamais été traitée par le droit positif français comme une vente parmi d'autres. Mais plus récemment, le législateur s'est préoccupé de la protection de l'acquéreur considéré comme laissé pour compte de la vente immobilière. Devant les...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2003-12-01
Collection :
La justice au quotidien
PDF
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Quel sera l'impact de la Constitution pour l'Europe sur nos droits constitutionnels nationaux? Les différents chapitres, mis à jour du texte final adopté par la Convention explorent l'impact que la constitutionnalisation du droit communautaire et de l'Union a déjà...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2003-12-01
Collection :
Logiques Juridiques
PDF
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Le droit de grève est un droit à valeur constitutionnelle qui jalonne l'histoire ; tantôt interdit , tantôt autorisé, il demeure un droit social fondamental du citoyen. Cet ouvrage propose une analyse du droit de grève permettant à tous les acteurs (salariés,...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2003-12-01
Collection :
La justice au quotidien
PDF
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Première étude d'ensemble de la fin de l'acte administratif unilatéral, cet ouvrage s'attache dans un premier temps à définir la fin à partir de ses modes d'expression, selon une méthode inductive. Dans un deuxième temps, la définition de la fin est prolongée par son...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2003-12-01
Collection :
Logiques Juridiques
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Une justice de proximité a existé dans chaque canton de France entre 1790 et 1958 la justice de paix. Innovation révolutionnaire, cette juridiction originale avait pour objet de rendre, pour les litiges de la vie quotidienne, une justice rapide, simple et presque...
Editeur :
PUF
Parution :
2003-11-03
Collection :
Droit et justice
epub sans DRM
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