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La France est-elle encore capable de jouer un rôle mondial ou doit-elle se résigner à regretter sa splendeur passée ? Ce livre offre un diagnostic à plusieurs voix : Thierry de Montbrial et Jean-David Levitte livrent d’abord leur réflexions sur la France dans la...
Editeur :
Hermann
Parution :
2014-12-03
Collection :
Débat public
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On trouve dans ce livre l'historique du monde du travail, les généralités, les caractéristiques et les sources du droit du travail. La législation congolaise du travail y est examinée en profondeur avec des exemples concrets. La sécurité sociale congolaise a été...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2014-12-01
Collection :
Harmattan RDC
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L'avocat est représenté, dans la fiction, sous les traits d'un être ambigu, sans cesse sur le fil... ce livre tente d'en approcher la réalité, qui est tout autre. Quelles relations d'ordre éthique l'avocat entretient-il avec lui-même mais aussi avec l'autre : son...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2014-12-01
Collection :
Éthique en contextes
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Cet ouvrage propose une étude du système juridique des États-Unis, qui s'inscrit dans une tradition fondamentalement différente de celle de la France et figure parmi les plus complexes du monde.La première partie est consacrée à la compréhension de la tradition du "...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2014-11-18
Collection :
HyperCours
epub sans DRM
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Les sûretés, personnelles et réelles, au sens strict, représentent les garanties essentielles qu'un créancier peut obtenir pour le paiement de sa créance.Dans l'analyse de ces garanties, l'accent a été mis sur le sort réservé à chacune d'entre elles lorsqu'une mesure de...
Editeur :
Dalloz
Parution :
2014-11-18
Collection :
Mémentos
epub sans DRM
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Parallèlement à la formation progressive d'un "droit de la commande publique", le contentieux à l'initiative des tiers au contrat a muté, à tel point que le changement de paradigme opéré tend à faire émerger un "contentieux de la commande publique". Diverses...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2014-11-15
Collection :
Logiques Juridiques
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Les Écrits de Jean Carbonnier, qui furent publiés en octobre 2008 à l’occasion du centenaire de sa naissance, ont fait découvrir à de nombreux enseignants et chercheurs l’ampleur et la profondeur d’une pensée humaniste située à la confluence des différents champs de la...
Editeur :
Presses universitaires de Paris Nanterre
Parution :
2014-11-12
Collection :
HORS COLLECTION
PDF sans DRM
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Il n'y a pas meilleure protection de ses droits que de connaître les mécanismes mis en place pour y arriver. S'informer est sans doute un luxe dans le contexte congolais, mais surtout un droit précieux à la portée des avertis. Devoir de technicien, cet ouvrage vient...
Editeur :
Academia
Parution :
2014-11-08
PDF
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Statut commenté
Dossier
Le détachement des fonctionnaires territoriaux (2e partie) :
la situation du fonctionnaire statut au quotidien
Envoi tardif des arrêts de maladie : le dispositif applicable
Veille jurisprudentielle
Transfert de personnel à un EPCI :...
Editeur :
La Documentation française
Parution :
2014-11-01
PDF sans DRM
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Au terme d'un processus à la fois législatif, réglementaire et jurisprudentiel, les jeux sont entrés et demeurent aujourd'hui sous l'égide de la res publica. Pouvait-il en être autrement ? L'État pouvait-il et devait-il consacrer un principe général d'interdiction des...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2014-11-01
PDF, ePub
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Dans sa thèse doctorale, l'auteur a mis au point la théorie intégrée de la Gouvernance Systémique Tryptique (GST) de la sécurité sociale comme facteur de résilience contre la pauvreté des prestataires sociaux en RDC, une théorie assise sur les sous-concepts "Croissance,...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2014-11-01
Collection :
Géopolitique mondiale
PDF
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Depuis les lois Auroux (1982), la négociation collective s’est imposée dans les entreprises. En 2007, la loi Larcher de « Modernisation du dialogue social » rendait obligatoire une phase de concertation avec les partenaires sociaux avant tout projet gouvernemental de...
Editeur :
Éditions EMS
Parution :
2014-10-20
Collection :
Tripalium
epub sans DRM
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Comment la Cour de cassation a-t-elle régulé, à travers l'interprétation des textes et l'élaboration de sa jurisprudence, le mécanisme des procédures d'exception applicables à la criminalité et à la délinquance organisées ? Dix ans après l'entrée en vigueur de la loi...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2014-10-15
Collection :
Bibliothèques de droit
PDF, ePub
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Que devient le principe des peuples à disposer d'eux-mêmes à l'heure de la mondialisation ? Reste-t-il ce qu'il était à l'origine ? A supposer qu'il se transforme, quelles en sont les causes et comment se traduit-il dans les formes politiques, les structures de droit...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2014-10-15
Collection :
Portes océanes
ePub
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D'apparition relativement récente, le droit électoral congolais étudie les élections politiques désignant les représentants du peuple. Il régit également les opérations préparatoires à l'exercice du vote et les modalités de contestation du vote. La discipline a pour...
Editeur :
Academia
Parution :
2014-10-08
Collection :
Bibliothèque de droit africain
PDF
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Statut commenté
Dossier
Le contrat à durée indéterminée dans la fonction publique territoriale
Statut au quotidien
Assurance chômage : la convention du 14 mai 2014
Veille jurisprudentielle
Droit à l’intégration après cinq années de détachement
Actualité documentaire
Editeur :
La Documentation française
Parution :
2014-10-01
PDF sans DRM
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La bioéthique est un questionnement sur la vie humaine. Ce n'est pas une discipline universitaire mais une étude interdisciplinaire des questions d'éthique que nous posent la médecine et les sciences de la vie. Si le droit ne peut pas définir la bioéthique, il contribue...
Editeur :
PUF
Parution :
2014-10-01
Collection :
Quadrige
epub sans DRM
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L'annexe I de l'ABR (Accord de Bangui Révisé) a créé un contentieux civil du brevet d'invention qui, tout en étant régi par une procédure spéciale, relève paradoxalement de la compétence des juridictions civiles de droit commun. Alors, se pose le problème de la loi de...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2014-10-01
Collection :
Harmattan Cameroun
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La stigmatisation des substances psychotropes n'empêche pas l'industrie d'abreuver nos concitoyens de benzodiazépines, toutes aussi addictives.La loi républicaine serait-elle clivée ? Les lois édictées de par le monde font la fortune de mafias qui...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2014-10-01
ePub
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La crise profonde que connaissent les soins de santé en Afrique subsaharienne est rarement analysée du point de vue éthique, moral et déontologique. L'auteur a choisi de mettre en évidence les conflits d'intérêts et des valeurs présents dans les pratiques des...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
2014-10-01
ePub
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