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Cet ouvrage tente pour la première fois, de livrer au lecteur un ensemble d'informations récentes sur le système de gouvernement du Maroc, notamment après les aménagements intervenus en 1992 et en 1993. Dépassant une analyse descriptive, l'auteur cherche surtout à...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
1994-06-01
Collection :
Logiques Juridiques
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Le génie des procédés : une science-clé pour l'ingénieur. Tendances dans le domaine de la conduite des procédés continus et discontinus. Hydrodynamique et agitation des réacteurs mono- et polyphasiques. Science des séparations : progrès, enjeux et obstacles.Le génie de...
Editeur :
Tec & Doc
Parution :
1993-03-15
PDF sans DRM
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Les quelques mille cent vingt et un proverbes judiciaires présentés avec leurs intonations respectives en kikongo, furent pour la majorité recueillis peu avant l'indépendance par André Ryckmans, administrateur territorial en poste au Congo belge, de 1954 à 1960.Le...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
1993
Collection :
Zaïre, Histoire et Société
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Depuis longtemps on n'avait pas autant parlé des institutions et pourtant moins que jamais se dégage une conception cohérente de leur réforme ou de leur évolution. Après la ratification du traité de Maastricht, dont les conséquences iront au-delà de la révision...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
1992-12-01
Collection :
Logiques Juridiques
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La loi du 2 Novembre 1892 qui porte sur la création d'un véritable service d'Etat de l'Inspection du travail conclut une longue série de débats parlementaires sur l'étendue de ses missions. Elle concrétise aussi une lente maturation de la nécessité de faire intervenir...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
1992-11-01
Collection :
Logiques Juridiques
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Cet ouvrage concret, fruit d’une recherche approfondie et d’une expérience de dix ans dans les finances publiques, traite du contrôle des finances des sultans batailleurs. Il étudie le système des finances publiques coloniales et celui de Mayotte.. L’auteur apporte une...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
1992-03-01
Collection :
Logiques Juridiques
PDF
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Délinquance et insécurité, drogue, corruption et criminalité d'affaires, troubles urbains, prévention, victime, police, justice, prisons…autant de thèmes qui occupent tant le débat public que les délibérations des gouvernements nationaux ou même maintenant de l'Union...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
1990
Collection :
Logiques sociales
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Si les taux de détention sont à la hausse dans la plupart des pays d'Europe occidentale, les mécanismes peuvent être fort variables. Malgré une érosion récente, La France brille par l'importance de la détention provisoire.. Malgré la multiplicité des réformes...
Editeur :
Editions L'Harmattan
Parution :
1985
Collection :
Logiques sociales
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Au sommaire : Crise des scrutins en Afrique :
L'impartialité introuvable ! /
Cameroun : L'État, la religion et la politique sous le prisme de la démocratisation. /
Droit communautaire de la CEMAC et Constitution camerounaise : Malaise dans l'ordonnancement des normes....
Editeur :
Coédition NENA/In/Dev-Consulting
Parution :
1905-07-10
Collection :
Bibliothèque numérique du droit africain
PDF sans DRM
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Au sommaire : l'élection présidentielle en Afrique / Libres propos sur le rapport entre le droit et la vérité. Un exemple d'application erronée des dispositions textuelles relatives au pourvoi en cassation en matière administrative au Cameroun. / Réflexion sur le...
Editeur :
Coédition NENA/In/Dev-Consulting
Parution :
1905-07-08
Collection :
Le droit africain pour tous
PDF sans DRM
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Au sommaire : La régle de droit et mutations sociales une histoire de l'ouf et la poule. / Du juge administratif au juge des comptes : l'apport de la chambre des comptes de la cour suprême au droit des entreprises publiquesau cameroun. / Le janus bicephale de la...
Editeur :
Coédition NENA/In/Dev-Consulting
Parution :
1905-07-08
Collection :
Le droit africain pour tous
PDF sans DRM
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Ouvrage des Éditions In/Dev-Consulting en coédition avec NENA
Au sommaire de ce numéro : Le régime d'édiction des actes communautaires par les organes ministériels de la CEMAC. Le droit de rétention dans le nouvel Acte uniforme portant organisation des sûretés :...
Editeur :
Coédition NENA/In/Dev-Consulting
Parution :
1905-07-07
Collection :
Bibliothèque numérique du droit africain
PDF sans DRM
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Ouvrage de In/Dev-Consulting en coédition avec NENA
Au sommaire : La décentralisaion en Afrique francophone : impacte de la communauté urbaine. Le droit de grâce présidentiel. OHADA : Les membres de la sociétè coopérative. /
Editeur :
Coédition NENA/In/Dev-Consulting
Parution :
1905-07-07
Collection :
Le droit africain pour tous
PDF sans DRM
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Cette étude juridique, intégrant les ressorts éthiques et techniques de l?intervention psychologique, analyse la situation et les enjeux que connaît aujourd?hui la profession de psychologue : quels sont les avantages et les inconvénients de la mise en oeuvre d?un...
Editeur :
Tec&Doc
Parution :
1905-06-23
PDF
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On estime que 90?% des condamnations criminelles proviennent de l’inscription d’un plaidoyer de culpabilité de la part d’une personne accusée. Ce plaidoyer survient généralement après une entente, souvent sur la peine, entre la poursuite et la défense. Ces pratiques de...
Editeur :
Presses de l'Université du Québec
Parution :
2023-09-27
Collection :
hors collection
ePub
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Marie-Anne Houde, dite «la mara^tre», a e´te´ victime d’une presse hostile et d’un tribunal partial : voila` la ve´rite´ historique de ce drame national, vieux de cent ans.
A` Que´bec, en 1920,Marie-Anne Houde subissait un proce`s au cours duquel ont e´te´ e´tale´s les...
Editeur :
Groupe Fides Inc. - Éditions La Presse
Parution :
2021-09-23
epub sans DRM
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L’opinion publique africaine sur la Cour pénale internationale (CPI), laquelle applique le droit pénal international à deux vitesses, et l’assentiment de l’Union africaine (UA) à son égard, qui projette l’instauration d’une cour qui garantirait ses intérêts, ont inspiré...
Editeur :
Presses de l'Université du Québec
Parution :
2021-06-09
Collection :
Les sociétés africaines en mutation
ePub
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En 2026, pour la troisième année consécutive, les étudiants du Master 2 droit du vin et des spiritueux de la faculté de droit de Reims ont préparé des contributions portant sur les représentations culturelles du droit de l'alcool. Centré sur la consommation, ce...
Editeur :
BoD - Books on Demand
Parution :
2026-03-13
epub sans DRM
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